Search results for fosses
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110 datasets for “fosses”
- BC Data Catalogue
Important Fossil Areas
Heritage BranchUpdated 23 Jun 2025
The Important Fossil Areas in British Columbia consist of polygons based on the density of known fossil collection …
- MULTIPLE
- WMS
- KML
- data.gov.au
Geological Fossil Locations
Department of Energy, Environment and Climate ActionUpdated 27 Sept 2026
Geological Fossil Locations
- DWG
- DXF
- GDB
- SHP
- MIF
- TAB
- +3
- GovData Germany
Heiz(kraft)werke - fossil
open.bydataUpdated 11 Nov 2026
Heizkraftwerke, Heizwerke und sonstige Feuerungsanlagen, die mit fossilen Energieträgern Kohle, Gas oder Heizöl betrieben werden.
- WMS
- GovData Germany
UNESCO-Weltnaturerbe Fossillagerstätte Grube Messel (Kernzone)
Open Data HessenUpdated 13 Nov 2026
Kernzone des UNESCO-Weltnaturerbes Fossillagerstätte Grube Messel
- GML
- RDF
- HTML
- WMS
- WFS
- REST
- +1
- data.gouv.fr
Localisation des fossés drainants jusqu'en 2011
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Sept 2022
Localisation des fossés drainants par le SEB(DDT61) jusqu'au 01/01/2011. extraction de la base de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Tronçon de fossé juré dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Aug 2008
Tronçon de fossé juré Dans l'ex Généralité d'Orléans existait un système destiné à faciliter l'évacuation …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription linéraire du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Prescription surfacique du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- Data.NSW
NSW Fossicking Districts
Department of Primary Industries and Regional Development (DPIRD)Updated 2 Oct 2026
… To fossick in State Forest areas a special permit is required.Within a fossicking district, a person can …
- SPATIAL VIEWER
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- WFS
- data.gov.au
NSW Fossicking Districts
Department of Primary Industries and Regional Development (DPIRD)Updated 11 Feb 2026
… To fossick in State Forest areas a special permit is required.Within a fossicking district, a person can …
- SPATIAL VIEWER
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- data.gouv.fr
Périmètre du plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE FOSSAT
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 16 Nov 2024
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
- MAPINFO TAB
- WMS
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- data.gouv.fr
FOSSES
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 1 Oct 2019
Dans le cadre de l’instruction du gouvernement du 3 juin 2015 relative à l’élaboration de la …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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- data.gouv.fr
Périmètres de l'ancien plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de LE FOSSAT
Direction Départementale des Territoires de l'AriègeUpdated 14 Dec 2015
Ce jeu de données contient le périmètres de délimitation selon le stade de l'élaboration du PPRN. Un …
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- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Risque - 45DREAL200090006 Périmètre du PPRT de APPROSERVICES commune de Fossé en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Jun 2025
Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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- data.gouv.fr
Secteurs de la carte communale de La Fosse Corduan
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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Secteurs de la carte communale de Bagneux la Fosse
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 13 Aug 2015
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Risque - 45DREAL200090006 Zone règlementée du PPRT de APPROSERVICES commune Fossé en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Jun 2025
Plan de Prévention des Risques Technologiques Pour les PPRT, le code de l'environnement définit une seule catégorie …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Zone du PLU de la commune de Fossemanant
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Mar 2013
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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