Skip to content
Open Data Finder

Search results for fontaine

FiltersWMS

9 datasets for “fontaine”

  1. data.gouv.fr

    Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020

    … entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Prescription ponctuelle du PLU de Fontaine Mâcon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 19 Jan 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Prescription surfacique du PLU de Fontaine Mâcon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 19 Jan 2015

    Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2019

    Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    PPRN révisé de Fontaine approuvé le 26/09/2006

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • N6E8DEB5434F141E0BE2E1AC02AF38742
    • WMS
    • WFS
    • N22ABBD3C09AE46B1AE514A330BBDE3F5
    • NB2A1FEFE03CE4A9CAD13CBA57FDC535B
  6. data.gouv.fr

    Document d'urbanisme de Fontaine Mâcon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024

    Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Zonage du PLU de Fontaine Mâcon

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Feb 2015

    Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 7 Oct 2021

    … sur-Orne, Louvigny, Bretteville-sur-Odon, Eterville, Verson, Fontaine-Etoupefour, Saint-André-sur-Orne, Feuguerolles-Bully et May …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux du bassin Seine-Normandie

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2018

    … Restriction des communes pour ne garder que la rive droite de Melun et Fontaine le Port (77) - ZRE …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“fontaine” datasets · Open Data Finder