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9 datasets for “fontaine”
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Syndicat Mixte d'aménagement et d'entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 24 Jul 2020
… entretien du canal d'assèchement de Long, Longpré-les-Corps-Saints, Fontaine-sur-Somme, Pont-Remy et Liercourt
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Prescription ponctuelle du PLU de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 19 Jan 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription surfacique du PLU de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 19 Jan 2015
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Petit patrimoine présent autour des voies navigables appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Jan 2019
Caractéristiques du petit patrimoine (puit, lavoir, four etc) présent sur le Domaine Public Fluvial (DPF) de la Région …
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PPRN révisé de Fontaine approuvé le 26/09/2006
DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024
Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'Etat en matière de prévention …
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Document d'urbanisme de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zonage du PLU de Fontaine Mâcon
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 4 Feb 2015
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 7 Oct 2021
… sur-Orne, Louvigny, Bretteville-sur-Odon, Eterville, Verson, Fontaine-Etoupefour, Saint-André-sur-Orne, Feuguerolles-Bully et May …
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Zones de répartition des eaux du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 5 Dec 2018
… Restriction des communes pour ne garder que la rive droite de Melun et Fontaine le Port (77) - ZRE …
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