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72 datasets for “fondations”
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Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 5 Aug 2016
… Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. La représentation géographique de cet arrêté fait l …
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Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 5 Aug 2016
… Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. La représentation des des bassins, sous-bassins, systèmes …
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Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 30 Mar 2021
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)
DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 17 Jul 2024
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 7 Mar 2013
… Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d …
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Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 7 Apr 2021
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrêté pris par le préfet de …
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Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Aug 2009
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrêté pris par le préfet de …
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[DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Linéaire
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 24 Jul 2024
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 8 Jul 2020
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Catégories piscicoles des cours d'eau dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 May 2025
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Pêche - Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau majeurs en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 6 Feb 2026
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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Zones de répartitions des eaux dans le département de l'Orne.
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Jun 2018
… L'arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …
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Pêche - Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 6 Feb 2026
… Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …
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ZRE du Vaucluse (84)
DDT VaucluseUpdated 11 Apr 2023
… Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …
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Zones de répartition des eaux (ZRE) - France entière
Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Jun 2021
… Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …
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Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 31 Jan 2018
… Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …
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