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72 datasets for “fondations”

  1. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux de surface en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 5 Aug 2016

    … Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. La représentation géographique de cet arrêté fait l …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux souterraines en Côte d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 5 Aug 2016

    … Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. La représentation des des bassins, sous-bassins, systèmes …

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  3. data.gouv.fr

    Catégorie piscicole surfacique des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 30 Mar 2021

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  4. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (surfacique)

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  5. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Côte d'Or (linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 19 Sept 2018

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  6. data.gouv.fr

    [DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Surfacique

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 17 Jul 2024

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  7. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d …

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  8. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d …

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  9. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 7 Mar 2013

    … Ce découpage ne concerne pas non plus les eaux closes ou les piscicultures.Le texte réglementaire fondateur d …

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  10. data.gouv.fr

    Catégorie piscicole linéaire des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 7 Apr 2021

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrêté pris par le préfet de …

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  11. data.gouv.fr

    Catégorie piscicole linéaire et surfacique des Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 1 Aug 2009

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrêté pris par le préfet de …

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  12. data.gouv.fr

    [DDT65] Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau des Hautes-Pyrénées - Linéaire

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 24 Jul 2024

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  13. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 8 Jul 2020

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  14. data.gouv.fr

    Catégories piscicoles des cours d'eau dans les Bouches-du-Rhône

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 26 May 2025

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  15. data.gouv.fr

    Pêche - Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau majeurs en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 6 Feb 2026

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  16. data.gouv.fr

    Zones de répartitions des eaux dans le département de l'Orne.

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 8 Jun 2018

    … L'arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …

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  17. data.gouv.fr

    Pêche - Catégories piscicoles des cours d'eau et plans d'eau en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 6 Feb 2026

    … Le texte réglementaire fondateur d'un Classement de Catégorie Piscicole est l'arrête pris par le préfet de …

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  18. data.gouv.fr

    ZRE du Vaucluse (84)

    DDT VaucluseUpdated 11 Apr 2023

    … Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …

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  19. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux (ZRE) - France entière

    Système d'Information sur l'EauUpdated 9 Jun 2021

    … Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …

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  20. data.gouv.fr

    Zones de répartition des eaux (ZRE) - Métropole

    Système d'Information sur l'EauUpdated 31 Jan 2018

    … Cet arrêté est le texte réglementaire fondateur de la ZRE. Dans une ZRE, les seuils d'autorisation et …

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