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20 datasets for “fleurs”
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Infrastructures de Coeur Côte Fleurie
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Infrastructures de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie, représentés sous forme ponctuelle. Les données ont été numérisées …
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Fleurey …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Ponctuel)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Fleurey-sur-Ouche a été approuvé …
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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Fleurey-sur-Ouche (Arrêté préfectoral du 27 …
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Informations surfaciques de la carte communale (doc. du 19.07.2013) de la commune d'Epineuil-le-Fleuriel
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Jul 2014
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Fleurey-sur-Ouche en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Fleurey-sur-Ouche et a été …
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Abondance de raie fleurie (Leucoraja naevus) observée lors des campagnes scientifiques sur la période 2005 – 2009
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
L'abondance de raie fleurie (Leucoraja naevus) est exprimée en nombre d’individus par km² et observée lors …
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Secteurs de la carte communale (doc. du 19.07.2013) de la ville d'Epineuil-le-Fleuriel
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 16 Jul 2014
Le code de l'urbanisme définit deux types de secteurs pour les cartes communales : les secteurs constructibles et …
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Zonage réglementaire de l'assainissement des eaux usées
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
… communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie. Il s'agit de zones où l'on distingue …
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Zonage réglementaire de lʼassainissement des eaux pluviales
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 1 Aug 2017
… communes de la Communauté de Communes Cœur Côte Fleurie avec 7 zones : A, B, C, D, E,F …
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Parcelles de l'éco-domaine de Bouquetot à Saint-Pierre-Azif
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 24 Apr 2018
Délimitation des parcelles de lʼéco-domaine de Bouquetot sur la commune de Saint-Pierre-Azif avec leurs superficie …
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Communes des EPCI d''Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024 (Cadastre)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
… Chapelle-Janson et de Fleurigné donnant la nouvelle commune de La Chapelle-Fleurigné (code insee 35062). MàJ : 13 …
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Communes des EPCI d'Ille-et-Vilaine au 1er janvier 2024
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 13 Jun 2024
… Chapelle-Janson et de Fleurigné donnant la nouvelle commune de La Chapelle-Fleurigné (code insee 35062). MàJ : 13 …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage de publicité
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Zonage des enseignes
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
… Le RLPI de Coeur Côte Fleurie institue en agglomération deux zonages distincts sur les communes de Bénerville-sur …
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Réglement Local de Publicité intercommunal - Territoire aggloméré
Communauté de Communes Coeur Côte FleurieUpdated 14 May 2018
Le Règlement Local de Publicité intercommunal (RLPi) est un document de planification de la publicité, des enseignes et …
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Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 7 Oct 2021
… Amfreville, Ranville, Bénouville, Blainville-sur-Orne, Colombelles, Hérouville-Saint-Clair, Mondeville, Caen, Fleury-sur-Orne, Louvigny, Bretteville-sur …
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Périmètres des Schémas d'Aménagement et de Gestion des Eaux dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2025
… pour les communes de Béziers, Thézan, sète et Fleury (Aude) qui sont partiellement incluse. La couche fournie ne …
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