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3,277 datasets for “exploitant”
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Zone portant autorisation d’exploitation d’une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …
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Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …
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Sièges d'exploitation agricole en Haute-Savoie (anonyme)
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Sept 2025
Sièges d’exploitation (anonyme) des déclarants à la PAC (Politique agricole commune) - dernière version disponible
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Bâtiment d'exploitation agricole par son emprise dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 12 Oct 2026
… à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
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Bâtiment d'exploitation agricole anonymisé de la Manche
DDTM MancheUpdated 1 Dec 2021
… à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
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Bâtiment d'exploitation agricole en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 7 Oct 2013
… à usage d'habitation, de logement d'animaux, technique ou mixte et appartenant à la même exploitation agricole.
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Périmètre de protection autour d'un Bâtiment d'exploitation agricole classé ICPE
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 26 Jun 2024
Périmètre de protection théorique de 100 mètres autour d'un Bâtiment d'exploitation agricole classé ICPE. 1 périmètre …
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Exploitations avicoles de la Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 28 May 2024
L’aviculture correspond à l’élevage de volailles et d’oiseaux pour leur viande, leurs œufs mais aussi …
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ICPE En exploitation en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 19 Nov 2024
… Entrée des établissements. "Entree" et "Rubrique" associée et on retient les "Activite" = En exploitation (avec ou sans titre …
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Exploitations de volatiles non domestiques de Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 18 Nov 2024
Les animaux non domestiques ou sauvages (animaux n’étant pas dans la liste des animaux domestiques établie par …
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Volumes d'exploitation des sites géothermiques en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 4 Oct 2018
Emprise des permis d'exploitation existants et arrêtés des sites géothermiques en Ile-de-France.
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vobo_exploitatie_v
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… Kunstwerken, Oevers, Water, Exploitatie als lijnen punten en/of vlakken.
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Périmètre d'exploitation des mines et carrières
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Mar 2017
Périmètre d'exploitation des mines et carrières. Mines et carrières des titulaires de titres miniers, de permis d …
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Gisements potentiellement exploitables de type granulats pour la région Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 1 Oct 2020
Couches géographique des gisements de granulats potentiellement exploitables après soustraction des enjeux rédhibitoires et des enjeux majeurs.
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Les éoliennes projetées ou exploitées - Normandie
Direction régionale de l'Environnement, de l'Aménagement et du Logement de NormandieUpdated 10 Nov 2026
Cette série de données liste les éoliennes projetées ou exploitées en Normandie. Cette table ne contient que les …
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Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 9 Oct 2024
… Identification de gisements de sable exploitables pour le réensablement de plages de la côte d’opale Description : Identification …
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Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 12 Oct 2026
Exclusions d’urbanisme liées aux bâtiments d’élevages ICPE
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Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code Minier, en Eure-et-Loir (28)
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 20 Jun 2016
Zones spéciales de recherche et d'exploitation de carrières, instituées en application de l'article 109 du Code …
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Nombre d'exploitations par typologie et zonages d'EQUINOXE - Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Le nombre d'exploitations agricoles est identifié soit en fonction de l'appartenance de son siège ou en …
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DDT 70 - Emprise exploitation minière de Servance-Miellin
Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022
Dans le cadre de l'étude concernant la révision des aléas menée par Géoderis, organisme public spécialisé dans …
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