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3,995 datasets for “etude”

  1. data.gouv.fr

    Etudes réalisées en partenariat avec la DDTM du Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 4 Nov 2024

    Liste des études réalisées en partenariat avec la DDTM du Finistère

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  2. data.gouv.fr

    Nouvelle-Aquitaine : pré-inventaire parcellaire des friches en vue d'installer du photovoltaïque au sol (étude DREAL)

    DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 10 Aug 2023

    … parkings susceptibles d'accueillir un projet photovoltaïque au sol ou sur ombrière. Etude de la DREAL Nouvelle-Aquitaine.

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  3. data.gouv.fr

    Zonage d’étude pour les PPRM en Nord

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Description : Zonage d’étude pour les PPRM en Nord Source …

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  4. data.gouv.fr

    Etude Vesle, Ardre et Noblette de sa source à la limite du département de la Marne.

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Jul 2025

    Etude inondation

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  5. data.gouv.fr

    PAC Technologiques - enveloppes des différentes zones des études de danger sur les sites industriels des Alpes-Maritimes

    DDTM Alpes-MaritimesUpdated 1 Jul 2024

    L_PAC_TECHNO_006

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  6. data.gouv.fr

    Périmètre d'etude du PNR en 2019 géographie 2010

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Sept 2019

    Liste des communes du PNR Loire-Anjou-Touraine en 2019 avec les contour géographiques 2010 dans le cadre …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Feb 2023

    … Zonage d’étude pour les PPRM en Pas-de-Calais Description : Zonage d’étude pour les PPRM en …

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  8. data.gouv.fr

    Étude du ruissellement – Résultats communaux (juillet 2026)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 31 Jul 2026

    Couche produite par agrégation et traitement géomatique de données communales associées aux études sur le ruissellement transmises par …

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  9. data.gouv.fr

    Cours d'eau bénéficiant d'une étude d'aléas en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Mar 2020

    L_COURS_EAU_DANS_ETUDE_ALEA_L_0.19 Cours d'eau de la bd topo présents dans …

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  10. data.gouv.fr

    Périmètre d'étude du PPRI Vienne amont de Availles-Limouzine à Valdivienne

    DDT VienneUpdated 14 Oct 2026

    Périmètre d'étude qui correspond à l'enveloppe dans laquelle ont été étudiés les aléas. A noter qu …

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  11. data.gouv.fr

    Périmètre identifié lors de l'étude du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Jun 2019

    N_PERIMETRE_PPRT_20090003_S_019 Périmètre identifié lors de l'étude du Plan de Prévention des Risques …

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  12. data.gouv.fr

    Etude d'aléas mouvements de terrains

    Direction Départementale des Territoires de Haute-Corse (DDT 2b)Updated 29 Jun 2023

    Zonage d'aléa mouvements de terrains sur les communes de Biguglia, Borgo, Lucciana et Prunelli-Di-Fium'Orbo …

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  13. data.gouv.fr

    Périmètres de projets urbains à l'étude

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    Périmètres de projets urbains à l'étude Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU …

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  14. data.gouv.fr

    Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le cadre du Plan de Prévention des Risques Technologiques de Butagaz en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 7 Jun 2019

    N_ORIG_RISQ_PPRT_20090003_S_019 Objets à l'origine du risque étudié et traité dans le …

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  15. data.gouv.fr

    Étude de cartographie de l’aléa submersion marine de l’estuaire de la Loire - Périmètre

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 28 Nov 2025

    La série de données définit le périmètre d’application des aléas de l’étude hydraulique dans lequel le …

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  16. data.gouv.fr

    Zone d'aléa de l’étude d’opportunité de ruissellement et de débordement de cours d’eau du PPRn de la Basse Vallée de l’authie

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 22 Dec 2022

    Zone d'aléa de l’étude d’opportunité de ruissellement et de débordement de cours d’eau du …

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  17. data.gouv.fr

    Isocote d'aléa de l’étude d’opportunité de ruissellement et de débordement de cours d’eau du PPRn de la Basse Vallée de l’authie

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 27 Jan 2023

    Isocote d'aléa de l’étude d’opportunité de ruissellement et de débordement de cours d’eau du …

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  18. data.gouv.fr

    Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020

    Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …

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  19. data.gouv.fr

    Etude de la zone inondable de l'Auvézère (2004) en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024

    … des isocotes, table des hauteurs d’eau, table des vitesses d’écoulement. Etude Sogréah n° 1135404 décembre 2004

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  20. data.gouv.fr

    Schéma d'Aménagement et de Gestion des Eaux (SAGE) : état d'avancement des études sur les Zones Humides (ZH)

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 19 Nov 2018

    … portant en attribut l’état d'avancement des études sur les zones humides. Certains peuvent avoir une emprise …

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