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38 datasets for “etaps”
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Périmètres du PPRN mouvements de terrain sur la colline de Beauregard à RAON-L'ETAPE dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 22 Jul 2024
Ce jeu de données contient les périmètres de délimitation aux différents stades de l'élaboration du PPRN. Ces …
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Zone réglementée (surfacique) du PPRN mouvements de terrain sur la colline de Beauregard à Raon-l'Etape dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 22 Jul 2024
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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EcoQuartiers labellisés en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Il présente 4 étapes progressives : l'ÉcoQuartier en projet (étape 1), l'ÉcoQuartier en chantier (étape 2), l …
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Restriction sécheresse de l'eau potable en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 25 Jun 2025
… Elle est traitée en plusieurs étapes afin de lui donner la qualité de l’eau potable. Elle est …
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Opération Grand Site en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 15 Nov 2024
… Une OGS comporte deux étapes principales : - une phase d’études, qui permet de bâtir un projet et un …
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Trafic routier en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 27 Jul 2026
… Trois étapes ont été nécessaires : • sélection et fusion des tronçons de route du réseau routier structurant, ainsi que …
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Territoires à Risque Important d'Inondation (TRI) des vallées du Clain et de la Vienne dans les agglomérations de Châtellerault et de Poitiers
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… Cette cartographie constitue une étape majeure dans la connaissance des spécificités du territoire, des aléas auxquels il peut …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type fromage dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Mar 2021
… Elle correspond à l'aire délimitée la plus vaste dans laquelle toutes les étapes de l'élaboration du …
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Aire géographique d'une appelation d'origine protégée de type vin dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 1 Mar 2021
… Elle correspond à l'aire délimitée la plus vaste dans laquelle toutes les étapes de l'élaboration du …
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Bassins de vie (notion INSEE) dont une partie au moins est située dans le département de Saône et Loire.
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 11 Dec 2014
… On délimite ses contours en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme une …
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Aires géographiques des appellations d'originie contrôlées (AOC) vins dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 26 Oct 2026
… Elle constitue une étape vers l’AOP, désormais signe européen. Elle peut aussi concerner des produits non couverts …
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Aires géographiques des appellations d'originie contrôlées (AOC) fromages dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 19 Jul 2021
… Elle constitue une étape vers l’AOP, désormais signe européen. Elle peut aussi concerner des produits non couverts …
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Protection des plans d'eau en zone de montagne - PUY-DE-DÔME - 2014
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026
… pastoral ou forestier ; - les refuges et gîtes d'étapes ouverts au public pour la promenade et la randonnée …
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Bassin de vie - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Jul 2013
… On délimite ses contours en plusieurs étapes, décrites plus bas. Son principal intérêt est de décrire les espaces …
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Aires d'alimentation de captages prioritaires en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 10 Dec 2025
… humaine ont conduit à la désignation en plusieurs étapes de 'captages prioritaires'. Des actions de préservation ou de …
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AOP-IGP des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
… laquelle s'effectuent toutes les étapes (pour les AOP) ou certaines étapes (pour les IGP) de la production …
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AOP-IGP version 1.0 dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 15 Nov 2024
… laquelle s'effectuent toutes les étapes (pour les AOP) ou certaines étapes (pour les IGP) de la production …
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Le zonage en bassins de vie de 2022 selon l'INSEE dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Jun 2023
… On délimite son contour en plusieurs étapes. On définit tout d’abord un pôle de services comme une …
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Atlas des zones de submersion marine en Corse du Sud
DDTM Corse-du-SudUpdated 15 Nov 2018
… du risque submersion marine, et constitue une première étape dans la connaissance de l'aléa. Les données de …
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Analyse des données mensuelles de radiance satellite en cœur de nuit et des pratiques d’éclairage associées (de janvier 2014 à décembre 2024) en Bretagne
Région BretagneUpdated 6 Jun 2026
… fonctionnement s’appuie sur une méthode en trois étapes : – Identification et découpage des zones bâties du territoire d …
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