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56 datasets for “espece-protegee”
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Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Mar 2022
Mesures compensatoires espèces protégées en Ile-de-France
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Couche des espèces protégées par un arrêté préfectoral de protection de biotope (APPB).
Direction Départementale des Territoires du GersUpdated 12 Oct 2026
… Il s’applique sur des espaces dont les milieux naturels abritent des espèces protégées au titre des articles …
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Chiroptères recencés dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Nov 2024
chiroptères recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été …
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Muscardins recencés dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Jan 2025
muscardins recensés dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été …
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Mares dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2024
Mares recensées dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été …
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Recensement de haies et typologies associées dans l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 18 Dec 2024
Haies recensées dans le cadre de l'étude "haies et espèces protégées" en 2023. L'étude a été …
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Reptiles et amphibiens recencés dans le département de l'Orne en 2023
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 1 Apr 2025
… Le but de l'étude est d'identifier et caractériser les espèces protégées en lien avec le bocage …
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Arrêtés de Préfectoraux de Protection de Bioteope - département du NORD(59)
DDTM NordUpdated 4 Sept 2014
… nécessaires à la survie d'espèces protégées en application des articles L. 211-1 et L. 211-2 …
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Arrêtés préfectoraux de protection de biotope (APB) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 11 Oct 2023
Les arrêtés préfectoraux de protection de biotope visent à protéger le biotope d’espèces protégées sachant que ce …
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Arrêtés préfectoraux de protection des Habitats Naturels (APPHN) en Hauts-de-France
DREAL Hauts-de-FranceUpdated 30 Mar 2021
… tant que tels, indépendamment de la présence d’espèces protégées via des mesures réglementaires. Ils permettent ainsi d …
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Arrêté préfectoral de protection des biotopes en Région Ile de France
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 15 Mar 2021
… mesure où ces biotopes sont nécessaires à la reproduction, l’alimentation, le repos, la survie des espèces protégées.
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Arrêté Préfectoral de Protection de Biotope (APPB) en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 30 Oct 2026
… L'objectif est de prévenir la disparition des espèces protégées grâce à des mesures de conservation de leurs …
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Arrêtés préfectoraux de protection de biotope en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Mar 2023
… la survie (reproduction, alimentation, repos et survie) des espèces protégées inscrites sur la liste prévue à l’article …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Géotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 6 Sept 2024
… 411-2 du code de l'environnement. * Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou …
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Restriction temporaire d’accès au DPMn
DDTM FinistèreUpdated 18 Apr 2023
… sites majeurs pour la reproduction de populations d’espèces protégées d’oiseaux (gravelot à collier interrompu, sternes, goélands …
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Nouvelle-Aquitaine : Zones naturelles d'intérêts écologiques floristiques et faunistiques de type 2 (ZNIEFF 2)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 12 May 2026
… Par ailleurs, les inventaires ZNIEFF signalent souvent la présence d'espèces protégées en application des articles L.411 …
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[DREAL Occitanie] Arrêtés de Protection de Biotope en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 3 Jul 2026
… 411-2 du code de l'environnement. * Prévenir la disparition des espèces protégées (espèces animales non domestiques ou …
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Typha minima en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 15 Oct 2025
… Cette espèce protégée forme des roselières basses, sur les bancs d’alluvions des berges, et dans le lit …
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Arrêté préfectoral de protection des habitats naturels en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 28 Jul 2026
… tant que tels, indépendamment de la présence d’espèces protégées via des mesures réglementaires. Ils permettront ainsi d …
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Aire de protection de biotope
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Jun 2024
… L'aire de protection de biotope a pour vocation la conservation de l'habitat d'espèces protégées. C …
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