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Search results for espaces-boises-classes

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23 datasets for “espaces-boises-classes”

  1. data.gouv.fr

    Espace boisé classé de Savoie

    DDT SavoieUpdated 18 Jan 2017

    Espace boisé classé

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024

    Ensemble des couches SIG traitant de ce sujet

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2026

    espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

    Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 11 Mar 2025

    Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Espace boisé classé - Morbihan (56)

    DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026

    Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022

    En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    Espaces Boisés classés ponctuels

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  8. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés linéaires

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023

    En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  9. data.gouv.fr

    Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Apr 2017

    Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
  10. data.gouv.fr

    Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes

    Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Feb 2025

    Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Les Espaces Boisés classés

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Jun 2025

    Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  12. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  13. data.gouv.fr

    Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025

    En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  14. data.gouv.fr

    Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026

    Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  15. data.gouv.fr

    ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020

    … Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …

    • INCONNU
    • WMS
    • WFS
  16. data.gouv.fr

    Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023

    Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  17. data.gouv.fr

    L_EBC_S_015

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022

    Espaces boisés classés du Cantal

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  18. data.gouv.fr

    Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013

    … faire l'objet d'un classement en espace boisé classé à conserver dans les plans locaux d'urbanisme …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  19. data.gouv.fr

    Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 13 Nov 2015

    Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme …

    • MAPINFO TAB
    • WMS
    • WFS
  20. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026

    … emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
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