Search results for espaces-boises-classes
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23 datasets for “espaces-boises-classes”
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Espace boisé classé de Savoie
DDT SavoieUpdated 18 Jan 2017
Espace boisé classé
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Espaces boisés classés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 15 Nov 2024
Ensemble des couches SIG traitant de ce sujet
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Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2026
espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du …
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Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 11 Mar 2025
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
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Espace boisé classé - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
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Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espaces Boisés classés ponctuels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme …
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Espaces boisés classés linéaires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
En application de l'article L. 113-1 du Code de l'urbanisme, les plans locaux d'urbanisme …
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Espaces boisés classés simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Apr 2017
Zonages des espaces boisés classés simplifiés 2014 pour des utilisations de planification à moyenne échelle, notamment au niveau …
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Espace Boisé classé dans les Hautes-Alpes
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 27 Feb 2025
Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts …
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Les Espaces Boisés classés
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Jun 2025
Les espaces boisés classés ont pour objectif la protection ou la création de boisements ou d'espaces verts …
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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
En France, en application de l'article L. 113-1 [archive] du Code de l'urbanisme, les plans …
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Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026
Assemblage des espaces boisés classés issues des prescriptions surfaciques d'urbanisme générés par les PLU et PLUi publiées …
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …
- INCONNU
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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023
Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …
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L_EBC_S_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022
Espaces boisés classés du Cantal
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… faire l'objet d'un classement en espace boisé classé à conserver dans les plans locaux d'urbanisme …
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Documents d'urbanisme communaux simplifiés à moyenne échelle en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 13 Nov 2015
Zonages des documents d'urbanisme communaux (POS, PLU, CC) et Espaces boisés classés, simplifiés 2014 (documents d'urbanisme …
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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026
… emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).
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