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4 datasets for “emplacement-reserve”
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Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024
… Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune …
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Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026
… supplémentaire au règlement de la zone ; par exemple : emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).
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Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026
… pour des raisons de nuisances ou de risques - emplacement réservé - élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine …
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Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… d’ouverture d’enquête publique, l'inscription en emplacement réservé dans le PLU ou l'institution d’un …
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