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4 datasets for “emplacement-reserve”

  1. data.gouv.fr

    Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024

    … Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Prescriptions surfaciques des documents d'urbanisme des Pyrénées-Orientales

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 28 Apr 2026

    … supplémentaire au règlement de la zone ; par exemple : emplacements réservés, espaces boisés classés, orientations d'aménagement -OAP-, etc ...).

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Prescription d'urbanisme issue des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy de Dome - Mise à jour en continu

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 29 Oct 2026

    … pour des raisons de nuisances ou de risques - emplacement réservé - élément de paysage (bâti et espaces), de patrimoine …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Axes terrestres bruyants (empreintes sonores) en Pas-de-Calais (ATB)

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    … d’ouverture d’enquête publique, l'inscription en emplacement réservé dans le PLU ou l'institution d’un …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“emplacement-reserve” datasets · Open Data Finder