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8 datasets for “elu-e”
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Territoires de proximité (Brest métropole)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Brest métropole est découpé en 4 territoires de proximité Un élu communautaire en charge de la proximité territoriale …
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Canton au sens de l'INSEE dans le département de l'Yonne
DDT YonneUpdated 29 May 2026
… Cette table a été enrichie avec les noms des élus, et elle est mise à jour lors des …
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Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018
… Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le plan Action cœur de ville …
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Zones urbaines sensibles en Drôme
DDT DrômeUpdated 25 Apr 2023
… emploi/habitat ») et sur une analyse conjointe des élus et de l’Etat. Le décret n° 96-1156 …
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Zones A Enjeu Sanitaire (ZAES) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 4 May 2026
… consultation du public et des élus en cours _"EN CONSTRUCTION" : projet en cours d'élaboration (délimitation du périmètre …
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Zones Urbaines Sensibles (ZUS) dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 4 Jun 2020
… emploi/habitat ») et sur une analyse conjointe des élus et de l’Etat. Le décret n° 96-1156 …
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Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Oct 2024
… Élaboré en concertation avec les élus et les acteurs économiques des territoires, le plan Action cœur de ville …
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Une fois le projet de territoire défini par les élus en lien avec l’État et les partenaires …
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