Search results for eligible
FiltersWMS
87 datasets for “eligible”
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans la Drôme (26)
DDT DrômeUpdated 15 Apr 2019
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_026
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023) en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 24 Mar 2025
Communes éligibles à l'indemnité de résidence (décret du 12 décembre 2023)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gov.ie
Eligible Entities for WiFi DCC
Dublin City CouncilUpdated 22 Sept 2026
This dataset provides updates on WiFi entities in Dublin region; encompassing columns such as Name, Eircode, Address, Telephone …
- CSV
- GEOJSON
- WMS
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation pour les Pyrénées Orientales
DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 11 Apr 2019
N_PREVENTION_GD_PREDA_ZSUP_066
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 17 Oct 2018
Poids communal des locataires du parc privé éligibles au parc social (revenu inférieur à 100 % des plafonds HLM …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Logements éligibles ANAH en Côte-d’Or
DDT Côte-d'OrUpdated 6 Dec 2016
… logements anciens construits avant 1975 et avant 1949 éligibles ANAH (Agence nationale pour l’amélioration de l’habitat …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Communes éligibles au service d'avertissement Vigicrue flash en 2019 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 25 May 2020
L_COMMUNES_VIGICRUEFLASH_2019_S_000 Couche des communes éligibles au service automatique d’avertissement de crue soudaine …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones éligibles au dispositif Pinel
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Quartiers IRIS et carreaux Insee 200mx200 bénificiant du dispositif Pinel. Le dispositif d'investissement locatif Pinel, permet, sous …
- WMS
- ARCGIS
- SHP
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation - Aveyron
DDT AveyronUpdated 19 Apr 2019
… et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Donnée actualisée annuellement, lors du nouvel arrêté préfectoral.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des communes et communes déléguées éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 15 May 2025
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux (Savoie)
DDT SavoieUpdated 29 Mar 2019
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 5 Apr 2019
Zonage (cercle 1 et 2) des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation (Loup) - Département de Vaucluse
DDT VaucluseUpdated 15 Mar 2023
Zonage (cercle 1 et 2) des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DDTM-06] issu de Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation
DDTM Alpes-MaritimesUpdated 8 Sept 2022
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
NAT - Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 1 Jul 2026
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation dans les Hautes-Alpes - 2019
Direction Départementale des Territoires des Hautes-AlpesUpdated 4 Apr 2019
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
DDT 48 - ZONAGE DES COMMUNES ELIGIBLES A LA MESURE DE PROTECTION DES TROUPEAUX CONTRE LA PREDATION EN LOZERE
Direction Départementale des Territoires de la LozèreUpdated 1 Sept 2017
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] Zones éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation par l'ours dans le Massif des Pyrénées
DREAL OccitanieUpdated 30 Oct 2025
Ces zonages sont définies par arrêté préfectoral au vu des indices de présence ou d’attaques. L’arrêté …
- WMS
- WFS
- ESRI SHP
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles au dispositif d'aide à la protection des troupeaux contre les prédateurs dans le département des Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 12 Jun 2021
… liés sont fonction de la taille du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonage des communes éligibles à la mesure de protection des troupeaux contre la prédation en 2022 dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 10 Feb 2023
… du troupeau et de la durée du pâturage en zone d'éligibilité. Fond cartographique ©IGN-F/ADMIN EXPRESS®
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS