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46 datasets for “electronique”
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
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Les organismes adhérents aux services de la plateforme Mégalis
Mégalis BretagneUpdated 28 Jul 2025
… télétransmission des actes, flux financiers PES, salle des marchés, convocation électronique des élus (i-delibRE), partage et collaboration …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles
DDT Haute-VienneUpdated 17 Sept 2025
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT2 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
… 56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT1 (centres radioélectriques) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
… 62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres radioélectriques contre les …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Mobilier urbain : panneaux d'information
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Panneaux d'information situés sur le domaine public, dont panneaux à message variable et journaux électroniques **Thématique **Espace …
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Assiette de servitude PT2 liée à la protection des centres d'émission et de réception radioélectriques contre les obstacles - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… 57 à L.62-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Jun 2021
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT2
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Jun 2021
… 54 à L.56-1 du code des postes et des communications électroniques afin de protéger les centres …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie PT3
Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 17 Oct 2016
… bénéfice des exploitants de réseaux de télécommunication (communication électronique) ouverts au public en vue de permettre l'installation …
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