Search results for electromagnetique
FiltersWMS
21 datasets for “electromagnetique”
- data.gouv.fr
servitude PT1 (S) relatif à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Générateur des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes des servitudes de catégorie PT1 - Protection contre les perturbations électromagnétiques des centres de réception radioélectriques
Direction Départementale des Territoires de la Haute-LoireUpdated 20 Feb 2025
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitudes de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques (PT2) en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 25 Jan 2018
Donnée non officielle, numérisée à partir des documents administratifs collectés par la DDT 77 , contacter le gestionnaire ou …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024.
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception en navigation aérienne contre les obstacles.
DDT Haute-VienneUpdated 30 Jun 2025
Les servitudes de catégorie T8 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiette de servitude PT1 liée à la protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 28 Oct 2021
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP PT1 - Servitudes de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Sept 2021
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Servitude PT1 (P) relative à la protection des centres de réception radioélectriques (Savoie)
DDT SavoieUpdated 28 Sept 2021
servitude de protection des centres de réception radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
SUP PT1 (60)
DDT OiseUpdated 24 Dec 2021
Servitudes relatives aux transmissions radioélectriques concernant la protection des centres de réception contre les perturbations électromagnétiques (département de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie PT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 24 Sept 2025
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table contenant les générateurs ponctuels liés aux servitudes de la catégorie PT1
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… La servitude a pour conséquence : - l'obligation de faire cesser les perturbations électromagnétiques : Tout propriétaire ou usager d …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Assiettes surfaciques liées aux servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de réception contre les obstacles
DDT Haute-VienneUpdated 17 Sept 2025
Les servitudes de catégorie PT2 concernent les servitudes de protection des centres radio-électriques d'émission et de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones de protection ou de garde liées aux servitudes PT1 (Centres de réceptions radioélectriques) dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
Servitude de protection des centres de réception radio-électriques contre les perturbations électromagnétiques instituées en application des articles …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 12 Nov 2024
… de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Centres de réceptions radioélectriques générateurs de servitudes PT1, en Eure-et-Loir (28) au 14/05/2024
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 14 May 2024
… de protéger les centres radioélectriques contre les perturbations électromagnétiques pouvant résulter du fonctionnement de certains équipements, notamment électriques …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS