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42 datasets for “effectif”
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effectif des entreprise au niveau des ZAE
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 13 Oct 2022
ZAE du Val-d'Oise effectif minimum sur l'ensemble de la Zone
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Etablissements publics de coopération intercommunale à compétence GEMAPI en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 13 May 2022
… Ce transfert est effectif à compter du 1er janvier 2018. Les contours sont les contours des communes listées …
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Sites identifiés dans le plan d’actions pour les aires protégées d’Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 20 Jun 2024
… Le périmètre effectif de chaque projet sera issu d'études complémentaires et de concertations locales.
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Groupement d’Intérêt Cynégétique Lièvre en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 14 Apr 2016
… précaire et dont il convient de restaurer les effectifs pour permettre des prélèvements futurs. Des tiers peuvent intégrer …
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Groupement d'intérêt cynégétique Faisan en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 16 Nov 2024
… précaire et dont il convient de restaurer les effectifs pour permettre des prélèvements futurs. Des tiers peuvent intégrer …
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Collectivité compétente en eau potable par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l …
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Collectivité compétente en assainissement collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l …
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Collectivité compétente en assainissement non collectif par commune en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 1 Aug 2017
… et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l …
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Données carroyées à 200 mètres dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 11 Dec 2015
… consiste à regrouper les carreaux de trop faible effectif, en rectangles de taille plus importante. Seule la population …
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Groupement d'intérêt cynégétique dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 30 Jun 2025
… précaire et dont il convient de restaurer les effectifs pour permettre des prélèvements futurs. Des tiers peuvent intégrer …
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Groupement d'intérêt cynégétique dans le département de l'Orne en 2018
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 7 Sept 2022
… précaire et dont il convient de restaurer les effectifs pour permettre des prélèvements futurs. Des tiers peuvent intégrer …
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Etablissements publics de coopération intercommunale (EPCI) ayant la compétence milieux aquatiques en 2017 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 21 Nov 2019
… et arrêtés relatifs aux groupements actant des changements effectifs depuis le 1/01/2017 et liés à l …
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Réserve de chasse et de faune sauvage dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 13 May 2024
… parce qu'elles abritent des espèces dont les effectifs sont en voie de diminution sur tout ou partie …
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Sites économiques : Zones d'activités économiques dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 15 Apr 2026
… mêmes caractéristiques mais avec unseul établissement significatif en effectif et/ou surface à l’échelle du territoire ; - des …
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Réserve de chasse et de faune sauvage dans les Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Nov 2026
… parce qu'elles abritent des espèces dont les effectifs sont en voie de diminution sur tout ou partie …
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2025 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… sexe et âge de ces oiseaux) par donnée - effectif (nombre d'oiseaux recensés pour la donnée) - code_atlas …
- OGC:OWS-C
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2024 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… observation) - maille atl (numéro de la maille atlas) - effectifs (nombre d'oiseaux recensés pour la donnée) - détails (sexe …
- OGC:OWS-C
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Observations du Gravelot à collier interrompu en période de nidification, au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" en 2023 (OFB/LPO) [point]
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… observation) - maille atl (numéro de la maille atlas) - effectifs (nombre d'oiseaux recensés pour la donnée) - détails (sexe …
- OGC:OWS-C
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Site économique du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jun 2024
… caractéristiques mais avec un seul établissement significatif en effectif et/ou surface à l’échelle du territoire ; - des …
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Zones de présence des grèbes et plongeons au sein du Parc naturel marin "estuaire de la Gironde - mer des Pertuis" (OFB et experts associés, 2022) - Polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… Les effectifs semblent faibles et la répartition est dispersée. Aussi, les zones de présence ici spatialisées sont des …
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