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13 datasets for “ebc”
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L_EBC_S_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 30 May 2022
Espaces boisés classés du Cantal
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Espaces Boisés Classés (EBC) surfaciques dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
… boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Espaces Boisés Classés (EBC) linéaires dans les Documents d''Urbanisme du Calvados
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 19 Jun 2025
… boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Espace boisé classé - Morbihan (56)
DDTM MorbihanUpdated 30 Sept 2026
Assemblage des documents d'urbanisme millésime vectorisation de diverses origines par commune et téléchargement depuis le GPU
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 11 Mar 2025
Espaces boisés classés non publiés sur le Géoportail de l'Urbanisme (Département de l'Allier)
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Espaces Boisés Classés dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 11 Oct 2022
… boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC). Un espace peut donc être classé de manière à …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
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Espaces boisés classés des DU du GPU dans le département de l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 27 Mar 2026
espaces boisés classés au titre du code de l'urbanisme extraction du JDD depuis les prescriptions surfaciques du …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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Espace Boisé Classé issu du GPU dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 7 Jul 2023
Attention cette couche ne représente que les EBC des communes qui ont versé leur DU sur le GPU …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… Le classement en espace boisé classé (EBC) interdit les changements d'affectation ou les modes d'occupation du …
- INCONNU
- WMS
- WFS
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
Périmètre des boisements appartenant aux communes riveraines de la mer et du lac de Grandlieu, recensés par la …
- MAPINFO TAB
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Espaces Boisés classés ponctuels
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
… arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).
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Espaces boisés classés linéaires
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 28 Oct 2023
… arbres isolés, haies et plantations d'alignement comme espaces boisés à conserver, à protéger ou à créer (EBC).
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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Massifs forestiers soumis à autorisation de défrichement dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 24 Oct 2023
… Le défrichement est INTERDIT dans les Espace Boisé Classé (EBC – L.113-2 du CU) et les espaces …
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