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3,080 datasets for “eau”

  1. data.gouv.fr

    Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde

    DDTM GirondeUpdated 31 Jan 2025

    Cours d'eau soumis à la loi sur l'eau en Gironde. Cartographie évolutive et indicative.

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  2. data.gouv.fr

    EAU - cartographie des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 12 Nov 2026

    Inventaire cartographique des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle

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  3. data.gouv.fr

    Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 29 Jun 2022

    Zones_non_cartographiees_loi_eau_2022

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  4. data.gouv.fr

    L_COURS_EAU_POLICE_EAU

    DDTM Pyrénées-OrientalesUpdated 30 Jan 2026

    L_COURS_EAU_POLICE_EAU

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  5. data.gouv.fr

    EAU :Les bassins versants de l'ORE

    DDT IndreUpdated 2 Aug 2022

    Bassins versants permettant de gérer l'ORE

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  6. data.gouv.fr

    EAU - bande de 15m de chaque côté des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Sept 2026

    Bande de 15m de chaque côté des cours d'eau de Meurthe-et-Moselle sur la base de …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage sécheresse Eaux souterraines en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Nov 2026

    Zonage sécheresse Eaux souterraines

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  8. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 2 May 2023

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  9. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 14 May 2024

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  10. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 10 Apr 2026

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  11. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau en Sarthe

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 13 Aug 2025

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau.

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  12. data.gouv.fr

    Syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée eau

    DDTM VendéeUpdated 3 Nov 2016

    Périmètre des syndicats intercommunaux AEP adhérents à Vendée EAU

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  13. data.gouv.fr

    plans_eau_ddt53_pourcarto2_2025_12

    DDT MayenneUpdated 21 Jan 2026

    plans_eau_ddt53_pourcarto2_2025_12

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  14. data.gouv.fr

    Cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) de l'Oise (60)

    DDT OiseUpdated 16 Jun 2026

    Cartographie des cours d'eau (BCAE et Loi sur l'Eau) du département de l'Oise (60)

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  15. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau à gestion domaniale

    DDT IndreUpdated 2 Dec 2009

    Les cours d'eau sont affectés au domaine public, par simple classement dans le domaine public de l …

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  16. data.gouv.fr

    Surface d'eau des points d'eau sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Jul 2017

    Surface d'eau des points d'eau selon arrete interministériel du 4/05/17 sur l'utilisation des …

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  17. data.gouv.fr

    Cours d'eau expertisés pour la police de l'eau dans le Haut-Rhin (maj juillet2025)

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 28 Oct 2025

    Cette couche représente les cours d'eau expertisés sur lesquels s'appliquent la police de l'eau (BCAE …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau à gestion domaniale (Linéaire)

    Direction Départementale des Territoires du Bas-Rhin (67)Updated 3 Jul 2013

    N_COURS_EAU_DOMANIAL_L

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  19. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau BCAE de l'Indre

    DDT IndreUpdated 31 Jan 2020

    Cours d'eau ou portion de cours d'eau devant être bordés par des bandes enherbées au titre …

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  20. data.gouv.fr

    Cours d'eau linéaire des points d'eau sur l'utilisation des produits phytopharmaceutiques et adjuvants

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Jul 2017

    Cours d'eau linéaire des points d'eau selon arrete interministériel du 4/05/17 sur l'utilisation …

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