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913 datasets for “durable”

  1. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

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  2. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2022

    … Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

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  3. data.gouv.fr

    Avis et Decision du CGDD (Commissariat général au développement durable, Autorité environnementale ministérielle)

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 21 Apr 2026

    … figurant dans SIDE (Système d'Information du Développement durable et de l'Environnement) pour la période 2017-2024 …

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  4. data.gouv.fr

    Mobilité - Aires de covoiturage en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 22 Oct 2025

    Localisation des aires de covoiturage en Loir-et-Cher

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  5. data.gouv.fr

    Localisation des déchetteries en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Feb 2018

    Points localisant l'implantation des centre de collecte de déchets.

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  6. data.gouv.fr

    Energie - Sites et les projets énergies renouvelables en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 4 Jun 2026

    Sites et les projets énergies renouvelables en Loir-et-Cher

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  7. data.gouv.fr

    Mobilité - Périmètre de déplacement autour du site de la DDT en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Mar 2022

    Périmètre basé sur le temps de déplacement à pied ou à vélo autour du site de la DDT …

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  8. data.gouv.fr

    Avis de l'autorité environnementale sur les projets soumis à étude d'impact en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jun 2020

    Localisation des projets soumis à étude d’impact au titre de l’article R.122-2 du code …

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  9. data.gouv.fr

    Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025

    Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …

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  10. data.gouv.fr

    Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 9 Apr 2018

    … une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement durable contenant une stratégie et un plan d'actions). Certaines …

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  11. data.gouv.fr

    Etat d'avancement des AGENDA 21 en Charente-Maritime

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 2 Aug 2024

    … actions concrètes pour répondre aux enjeux du développement durable sur leur territoire. Il s’agit d’une démarche …

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  12. data.gouv.fr

    Plan climat-air-énergie territoriaux (PCAET) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 28 Jun 2022

    … énergie territorial (PCET), est une démarche de développement durable axée spécifiquement sur la lutte contre les changements climatiques …

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  13. data.gouv.fr

    Contrats signés pour l'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Eléments surfaciques engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …

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  14. data.gouv.fr

    Zonage des contrats-type CAD - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Territoires d'application des contrats-types CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces …

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  15. data.gouv.fr

    Contrats signés pour l'engagement d'éléments linéaires CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Eléments linéaires engagés dans des actions environnementales d'un CAD signé (contrat d'agriculture durable), contrats liés au …

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  16. data.gouv.fr

    Territoires à énergie positive et pour la croissance verte dits TEPCV (Cantal)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Apr 2018

    Couche SIG décrivant les TEPCV dans la département du Cantal, issus de la loi relative à la transition …

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  17. data.gouv.fr

    Demandes d'engagement d'éléments surfaciques CAD/CTE - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    … d'une demande de CAD (contrat d'agriculture durable), contrats liés au programme 2006-2010, ces contrats se …

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  18. data.gouv.fr

    Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD - Département de Tarn-et-Garonne

    DDT Tarn-et-GaronneUpdated 6 Nov 2015

    Ilots PAC utilisés dans le cadre de l'instruction de demandes de contrat CAD (contrat d'agriculture durable …

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  19. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023

    … concevoir, de construire et de gérer la ville durablement. Un ÉcoQuartier est un projet d'aménagement multifacettes qui …

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  20. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020

    … Le plan « Ville durable » lance le premier appel à projets ÉcoQuartier Le 22 octobre 2008, suite à l …

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“durable” datasets · Open Data Finder