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15 datasets for “dta”
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Directive Territoriale d'Aménagement des Bassins Miniers Nord-Lorrains (DTA)
DDT de la MoselleUpdated 9 Nov 2015
… Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France …
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Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Bathymétrie de l'étang de Savoyard
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 12 Nov 2025
Bathymétrie de l'étang de Savoyard
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Périmètre de la Directive Territoriale d''Aménagement (DTA) des Bassins Miniers Nord Lorrains (depuis référentiel ADMINEXPRESS IGN)
DREAL Grand EstUpdated 10 Oct 2018
… Elaborée dans un délai de 4 ans après son lancement, elle est la deuxième DTA approuvée en France …
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Zones de chasse
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 21 Aug 2026
Limites des réserves de chasse et de faune sauvage de Saint-Pierre-et-Miquelon, instituées par les arrêtés …
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Zone de suivi des comptage des pestes forestières sur l'archipel de Saint-Pierre et Miquelon
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Mar 2021
… Ces données statistiques sont traitées par la DTAM mettent en lumière l'évolution et l'état de ces …
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Coupures d'urbanisation au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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point d'intérêts socio économique de l'archipel
Direction des Territoires de l'Alimentation et de la Mer de Saint-Pierre et MiquelonUpdated 24 Sept 2025
… Les intérêts couverts incluent les services publics (préfecture, mairie, gendarmerie, DTAM, douane, tribunal), les infrastructures éducatives (groupes scolaires …
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Espaces boisés significatifs au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 23 Apr 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …
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Espaces proches du rivage au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 7 May 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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Espaces remarquables au sens de la Loi Littoral en Loire-Atlantique, uniquement sur le littoral de la mer et autour du lac de Grandlieu
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 24 Apr 2013
… La DTA apparaît aujourd’hui comme étant caduque et son maintien ne permet pas de sécuriser pleinement, sur …
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Wave buoys Observations - Australia - delayed (National Wave Archive)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 9 Jul 2026
… Environment and Science (DES); the Defence Technology Agency (DTA), New Zealand Defence Force (NZDF); the Integrated Marine Observing …
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Wave buoys Observations - Australia - delayed (National Wave Archive)
Australian Ocean Data NetworkUpdated 19 Aug 2026
… Environment and Science (DES); the Defence Technology Agency (DTA), New Zealand Defence Force (NZDF); the Integrated Marine Observing …
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Ingestion of ultraplankton by the planktonic larvae of the crown-of-thorns starfish, Acanthaster planci
Australian Ocean Data NetworkUpdated 12 Nov 2025
… These cells were heat-killed and stained with the fluorochrome DTAF (Sigma #D2281).To test the toxicity of …
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