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832 datasets for “dossier”
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Dossiers examinés par la CDAC
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 15 Jun 2020
Localisation et description des dossiers examinés par la Commission Départementale de l’Aménagement Commercial sur le département du …
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Dossiers d'objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement – Isère
DDT de l'IsèreUpdated 27 Mar 2025
Objets surfaciques pour une demande d'autorisation de défrichement Couche de travail des objets surfaciques concernant les dossiers …
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Générique - [Dossier] Fonds de cartes département, commune, cours d'eau du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Ensemble de fonds de cartes diverses.
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Dossiers d'urbanisme accordés
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Dossiers d'urbanisme accordés **Thématique **Urbanisme **Producteur **Brest métropole **Créateur **Service Droits des sols [**Fiche détaillée **](https://public …
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Zonage de consultation DGAC pour les dossiers photovoltaïques dans la Vienne
DDT VienneUpdated 18 Mar 2024
La DDT de la Vienne est amené à consulter la DGAC sur des dossiers d'autorisation des droits …
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Dossier d'objets linéaires pour une demande d'autorisation de défrichement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 24 Sept 2024
… Contient les lignes representant des éléments géographiques des dossiers de défrichement saisis dans SYLVA lors de l'instruction …
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Décisions de l'autorité environnementale sur les dossiers d'examen au cas par cas en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 29 Aug 2025
Localisation des projets ayant fait l’objet d’une décision de l’autorité environnementale dans le cadre de …
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Risque - [Dossier] 20090006 PPRT APPROSERVICE commune de Fossé en loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre de délimitation du PPRT - Le zonage …
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Risque - [Dossier] 20060007 AZI de la Sauldre en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Feb 2025
Série des données géographiques contenues dans l'Atlas des Zones Inondables (AZI) : - Les aléas à l'origine du …
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Risque - [Dossier] 20140002 PPRT MAXAM commune de La Ferté-Imbault
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre …
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Risque - [Dossier] 20140005 PPRT STORENGY (Soings-en-Sologne)
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre …
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Risque - [Dossier] 20130003 PPRT STORENGY (Céré-la-Ronde) Indre-et-Loire et Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre …
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Risque - [Dossier] 20140003 PPRT NEXTER commune de La Ferté-Imbault
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jul 2014
Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre …
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Risque - [Dossier] 20140004 PPRT MBDA commune de Selles-Saint-Denis
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 19 Jul 2014
Plan de Prévention des Risques Technologiques Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre …
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Risque - [Dossier] 20090007 PPRT AXEREAL (ex LIGEA) commune de Blois
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 21 Jul 2014
Plan de Prévention des Risques Technologiques. Ce lot de données contient les jeux de données suivants : - Le périmètre …
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Risque - [Dossier] PPRT du loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Plan de Prévention des Risques Technologiques Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques …
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Communes exposées au risque feux d'espaces naturels - DDRM
DDTM MorbihanUpdated 7 Jun 2022
Communes exposées au risque feux d'espaces naturels dans le dossier sur les risques majeurs (DDRM) du Morbihan
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Risque - [Dossier] PPRMT du Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Plan de Prévention des Risques Naturels de Mouvements de Terrrain. Série des données géographiques contenues dans le plan …
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Risque - [Dossier] 20050002 AZI du Beuvron en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain): - La …
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Risque - [Dossier] 20050003 AZI du Cosson en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 15 Nov 2024
Série des données géographiques contenues dans le plan de prévention des risques naturels PPRN (Mouvement de terrain): - La …
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