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109 datasets for “dommage”

  1. data.gouv.fr

    Tempêtes: Dommages côtiers recensés en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 14 Apr 2021

    … et d'articles de presse) peuvent être soit directs (érosion, submersion...) soit indirects (naufrages, dommages par le vent...).

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  2. data.gouv.fr

    A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    … les conditions les plus rationnelles et les moins dommageables à l'exploitation présente et future, en vue de …

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  3. data.gouv.fr

    Table linéaire de l'origine du risque du PPRN de la Lawe

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022

    … divers sont des évènements à l’origine de dommages plus ou moins importants, voire de catastrophes. Ils occasionnent …

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  4. data.gouv.fr

    Table surfacique de l'origine du risque du PPRN de la Lawe

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 1 Feb 2022

    … divers sont des évènements à l’origine de dommages plus ou moins importants, voire de catastrophes. Ils occasionnent …

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  5. data.gouv.fr

    Transport - Itinéraire des convois de transport exceptionnel en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 13 Jul 2017

    … circulation publique, préserver la sécurité et empêcher tout dommage aux routes, aux ouvrages d'art et aux dépendances …

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  6. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PER naturels prévisibles de la commune de Beauregard l'Évêque (63DDT19870007) approuvé le 14/02/1989 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 12 Feb 2019

    … pour laquelle le risque est jugé acceptable, sa probabilité d'occurence et les dommages éventuels étant estimés faibles

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  7. data.gouv.fr

    Programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) - Hauts-de-France

    DREAL Hauts-de-FranceUpdated 20 Jul 2020

    … d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités économiques …

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  8. data.gouv.fr

    Zone d'aléas du PPRNPi de l’agglomération clermontoise (63DDT20140004) approuvé le 08-07-2016 – Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 May 2019

    … termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les biens. Ces paramètres sont les hauteurs d …

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  9. data.gouv.fr

    Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 26 Mar 2018

    … technologiques et naturels et à la réparation des dommages. Ils encadrent l'urbanisme autour des ICPE classées Seveso …

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  10. data.gouv.fr

    Zone d'aléas du PPRN inondation de l'Agglomération Riomoise (63DDT20140003) approuvé le 18-07-2016 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 15 May 2019

    … termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les biens. Ces paramètres sont les hauteurs d …

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  11. data.gouv.fr

    Liste des plans de prévention des risques miniers–PPRM–sur le département de l'Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 15 Sept 2023

    … 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention …

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  12. data.gouv.fr

    Communes concernées par un plan de prévention des risques technologiques (PPRT) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 29 Oct 2024

    … technologiques et naturels et à la réparation des dommages. Ils encadrent l'urbanisme autour des ICPE classées Seveso …

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  13. data.gouv.fr

    Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 6 Jul 2023

    … 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention …

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  14. data.gouv.fr

    Liste des Plans de Prévention des Risques Miniers du département du Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Aug 2025

    … 1999 relative à la responsabilité en matière de dommages consécutifs à l'exploitation minière et à la prévention …

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  15. data.gouv.fr

    Périmètres des Programmes d’Actions de Prévention des Inondations (PAPI) dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 19 Aug 2020

    … d’inondation en vue de réduire les conséquences dommageables sur la santé humaine, les biens, les activités économiques …

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  16. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du PPR inondation de Courpiere (63DDT20070010) approuvé le 07-12-2010 – Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Sept 2020

    … termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les biens. Ces paramètres sont les hauteurs d …

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  17. data.gouv.fr

    Zone d'aléas du PPR inondation du bassin de l'Angaud (63DDT20090003) approuvé le 20/06/2022 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Jan 2021

    … termes de gravité pour les personnes et de dommages pour les biens. Ces paramètres sont les hauteurs d …

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  18. data.gouv.fr

    Pérmètre des TRI du district Rhin 2019

    DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019

    … pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les 8 TRI …

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  19. data.gouv.fr

    Pérmètre des TRI du district Meuse 2019

    DREAL Grand EstUpdated 28 Nov 2019

    … pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les 4 TRI …

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  20. data.gouv.fr

    Périmètres des TRI du district Rhône Méditerranée, 2019

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Sept 2019

    … pouvoirs publics pour y réduire le coût des dommages consécutifs aux inondations. A cet effet, les 31 TRI …

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