Search results for doit
FiltersWMS
748 datasets for “doit”
- data.gouv.fr
EAU : Troncons d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée
DDT IndreUpdated 6 Sept 2017
Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020
Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zonages non officiels des ZASRO (zones arrière de sous-répartition optique) pour les 3 phases du projet BTHD. Ne doit pas servir de référence.
Mégalis BretagneUpdated 12 Feb 2020
Périmètres initiaux des Phases 1, 2 et 3. Sont soumis à modification lors des études. Projet BTHD. ATTENTION …
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Point d'eau à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 4 Nov 2020
Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Points d'eau linéaires à proximité desquels la ZNT doit être respectée en 2020 en Indre-et-Loire
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 4 Nov 2020
Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Points d'eau surfaciques à proximité desquels la ZNT doit être respectée
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 24 Dec 2020
Les points d'eau sont des cours d'eau, plans d'eau, fossés et points d'eau permanents …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Itinéraires de circulation des transports exceptionnels dans les Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 23 Apr 2025
… doit pas excéder 120 tonnes pour le réseau "120 tonnes"; - le poids total en charge ne doit pas …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Nouvelle-Aquitaine : Plan Climat-Air-Energie Territorial (PCAET) - Périmètre (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 18 May 2026
… Il doit être révisé tous les 6 ans. Le plan climat air énergie territorial doit être élaboré au …
- WFS
- ESRI SHAPEFILE
- WMS
- data.gouv.fr
Cours d'eau BCAE en Vendée (85)
DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016
Ensemble de Cours d'eau où l'on doit appliquer les règles relatives aux Bonnes Conditions Agricoles et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Table établissant la relation entre le(s) permis de construire éolien et le parc éolien
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 26 Mar 2015
… Une évaluation préalable des conséquences sur l'environnement (paysage, bruit...) doit obligatoirement être réalisée par le porteur de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Règlements locaux de publicité (RLP) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 Mar 2022
… Une fois le projet arrêté, une enquête publique doit être menée. Le RLP doit ensuite être approuvé et …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Etat d'avancement des AGENDA 21 en Charente-Maritime
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 2 Aug 2024
… Un agenda 21 doit permettre une meilleure lisibilité des politiques et des actions menées en matière de développement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'alerte sécheresse dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 4 May 2026
… La délimitation des zones d’alerte doit tenir compte des moyens de surveillance existants pour permettre un suivi …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'alerte sécheresse dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 9 May 2022
… La délimitation des zones d’alerte doit tenir compte des moyens de surveillance existants pour permettre un suivi …
- INCONNU
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Agendas 21 en Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 2 Oct 2018
… Cette stratégie doit déboucher sur l’élaboration d’un programme d’actions, programme qui aura été défini préalablement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pôles d'équipements en 2021 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 24 May 2023
… Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer d'au moins la moitié des équipements de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
[DREAL OCCITANIE] cantonnement de pêche
DREAL OccitanieUpdated 11 Mar 2026
La création de zone de cantonnement doit permettre la préservation et le renforcement de la richesse biologique du …
- ZIP
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pôles d'équipements en 2023 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 15 May 2025
… Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer d'au moins la moitié des équipements de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Espaces proches du rivage - loi littoral - spatialisation en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 22 Feb 2017
Espaces proches des rives des estuaires les plus importants où l'extension de l'urbanisation doit être limitée …
- MAPINFO TAB
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Pôles d'équipements en 2024 dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 24 Sept 2025
… Pour être identifiée comme un pôle, une commune doit disposer d'au moins la moitié des équipements de …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS