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471 datasets for “document structure”
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Files Linked to Geological Features WMS
Geoscience Australia DataUpdated 8 Jan 2026
This web service provides links to access pictures and documents for any geological or geophysical feature data that …
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Espace boisé classé issu des documents d'urbanisme en vigueur dans le Puy-de-Dome au titre des articles L113-1 et suivants du code de l'urbanisme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 11 Sept 2026
… La structure de la table s'inspire du standard CNIG 2022 (https://cnig.gouv.fr/ressources-dematerialisation-documents …
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Assemblage des documents d'urbanisme opposables en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
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EUROSHELL - Structures de production ou de transfert de connaissances dans le secteur conchylicole européen
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… et les producteurs européens de mollusques, sont listés, documentés et géolocalisés les organismes qui possèdent dans leurs missions …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Candas
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Breilly
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Chaulnes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Essertaux
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Favieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Ferrieres
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Mouflers
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Vron
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Nampty
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Salouel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Blangy Tronville
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Estrees Deniecourt
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Prouzel
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Yonval
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Cagny
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Fouencamps
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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