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205 datasets for “directeurs”
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Avancement des Schémas Directeurs des Mobilités Actives en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 15 Nov 2023
La donnée informe sur l’état d’avancement des Schémas Directeur des Mobilités Actives (SDMA) dans le département …
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Bâtiments de l’État en région Bretagne appartenant au cercle 1 du Schéma Directeur Immobilier Régional (SDIR) 2023 – 2028
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 3 Dec 2025
Mise à jour 2022-11-02. Localisation des bâtiments de l’État en région Bretagne correspondant aux critères …
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Schéma Vélo voté – carrefours à sécuriser
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en 2019 - Carrefours à sécuriser en priorité **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur …
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Schéma Vélo voté - aménagements existants en 2020
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 - Aménagements cyclables existants en 2020 **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports …
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Agriculture / Etude globale et schéma directeur
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… À chaque cycle et sur chaque bassin, un plan de gestion est élaboré, composé du Schéma directeur d …
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Schéma Vélo voté – aménagements en projet
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Schéma Directeur Vélo 2020-2025 voté en décembre 2019 – Aménagements prioritaires en projet ou à étudier **Thématique **Mobilité …
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Schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE)
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 19 May 2025
… Ce sont les schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). Institués par la loi sur …
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Réserve de Chasse et de Faune Sauvage - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Oct 2016
… Toutefois, sur demande du détenteur du droit de chasse, le Directeur départemental des Territoires peut autoriser l''exécution …
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Massifs Forestiers de plus de 100 ha et leur lisière de 50 m (SDRIF) sur le département des Yvelines
DDT YvelinesUpdated 25 Nov 2019
… entre elles (SDRIF)) par application du SDRIF (Schéma Directeur de la Région Ile-de-France) pour la protection …
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ZONE A ENJEU ENVIRONNEMENTAL (ZEE)
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
Zone à enjeu environnemental du bassin Artois-Picardie Les zones identifiées par le schéma directeur d'aménagement et …
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COMMUNES DU BASSIN ARTOIS PICARDIE
Système d'Information sur l'EauUpdated 2 Oct 2026
… et de la mise à jour des schémas directeurs d'aménagement et de gestion des eaux. Tient compte …
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Périmètres des Schémas de COhérence Territoriale d'IDF
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 5 Mar 2021
… Les SCOT remplacent les schémas directeurs (SD).
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rws_regiogebieden_2013
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… Zodra mutaties zijn goedgekeurd door de hoofd-ingenieur directeuren of districtshoofden van de betrokken districten, kunnen mutaties aan …
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Points de prélèvements sensibles du bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2022
Dans le cadre de l’élaboration du schéma directeur d’aménagement et de gestion des eaux (SDAGE) les …
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rws_regiogebieden
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… Zodra mutaties zijn goedgekeurd door de hoofd-ingenieur directeuren of districtshoofden van de betrokken districten, kunnen mutaties aan …
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rws_regiogebieden_2018
NationaalGeoregister.nlUpdated 5 Aug 2026
… Zodra mutaties zijn goedgekeurd door de hoofd-ingenieur directeuren of districtshoofden van de betrokken districten, kunnen mutaties aan …
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Les Schémas de Cohérence Territorial (SCOT) dans la région Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 19 Feb 2021
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Élaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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Périmètres de SAGE - Bassins versants
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… et il doit être compatible avec le schéma directeur d'aménagement et de gestion des eaux (SDAGE). **Thématique …
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Schéma de cohérence territoriale
DDTM MancheUpdated 30 Jun 2017
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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Schéma de cohérence territoriale du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 13 Mar 2019
… schémas de cohérence territoriale, qui remplacent les schémas directeurs. Elaborés par les élus, à l'échelle du bassin …
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