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21 datasets for “depense”
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JS1 : Servitudes de protection des équipements sportifs dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023
… 20% de la dépense susceptible d'être subventionnée ou, à défaut d'une telle dépense, à 20% du …
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Communes rurales de Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022
… Jusqu’en 2018, cette liste était principalement utilisée pour déterminer la liste des dépenses subventionnables au titre de …
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Circonscriptions des lieutenants de louveterie effectives depuis le 1er janvier 2025, en Eure-et-Loir (28).
Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 17 Mar 2025
… toutes les dépenses (carburant, munitions, entretien de la meute, uniforme obligatoire…) sont à leurs frais. Nommés par le …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jan 2023
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Aires d'accueil pour les gens du voyage dans l'Eure
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 25 Mar 2024
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil des gens du voyage dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Mar 2016
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Tarn
DDT TarnUpdated 22 Feb 2022
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 11 Dec 2019
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Localisation des aires d'aceuil des gens du voyage
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Sept 2025
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 10 Jan 2025
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage - Département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jul 2015
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l’Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Mar 2026
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le département des Vosges
Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 25 Mar 2025
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_072
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 1 Mar 2024
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 6 Nov 2015
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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Zones d’éligibilité à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup dans le Finistère
DDTM FinistèreUpdated 20 Jan 2026
… https://agriculture.gouv.fr/aides-contre-la-predation Les types de dépenses éligibles à l’aide à la …
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Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026
… permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …
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