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21 datasets for “depense”

  1. data.gouv.fr

    JS1 : Servitudes de protection des équipements sportifs dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 29 Aug 2023

    … 20% de la dépense susceptible d'être subventionnée ou, à défaut d'une telle dépense, à 20% du …

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  2. data.gouv.fr

    Communes rurales de Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 20 Oct 2022

    … Jusqu’en 2018, cette liste était principalement utilisée pour déterminer la liste des dépenses subventionnables au titre de …

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  3. data.gouv.fr

    Circonscriptions des lieutenants de louveterie effectives depuis le 1er janvier 2025, en Eure-et-Loir (28).

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 17 Mar 2025

    … toutes les dépenses (carburant, munitions, entretien de la meute, uniforme obligatoire…) sont à leurs frais. Nommés par le …

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  4. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 19 Jan 2023

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  5. data.gouv.fr

    Aires d'accueil pour les gens du voyage dans l'Eure

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  6. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 25 Mar 2024

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  7. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil des gens du voyage dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 1 Mar 2016

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  8. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage - Tarn

    DDT TarnUpdated 22 Feb 2022

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  9. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage en Haute-Garonne

    DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  10. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 11 Dec 2019

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  11. data.gouv.fr

    Localisation des aires d'aceuil des gens du voyage

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 26 Sept 2025

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  12. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Haut--Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 10 Jan 2025

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  13. data.gouv.fr

    Terrain aménagé pour le passage ou le séjour des gens du voyage - Département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 10 Jul 2015

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  14. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l’Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 25 Mar 2026

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  15. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le département des Vosges

    Direction Départementale des Territoires des VosgesUpdated 25 Mar 2025

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  16. data.gouv.fr

    N_TERRAIN_GENS_VOYAGE_S_072

    Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 1 Mar 2024

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  17. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 6 Nov 2015

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  18. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans le Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 26 Jul 2016

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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  19. data.gouv.fr

    Zones d’éligibilité à l’aide à la protection des exploitations et des troupeaux contre la prédation du loup dans le Finistère

    DDTM FinistèreUpdated 20 Jan 2026

    … https://agriculture.gouv.fr/aides-contre-la-predation Les types de dépenses éligibles à l’aide à la …

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  20. data.gouv.fr

    Terrain d'accueil pour les gens du voyage dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 29 Oct 2026

    … permanentes d'accueil à hauteur de 70% des dépenses engagées dans un délai de 2 ans suivant la …

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