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409 datasets for “demarche”
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Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 9 Apr 2018
Ces données recensent les collectivités du Grand Est engagées dans une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement …
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ÉcoQuartiers en Charente-Maritime - suivi des démarches et localtisation.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 1 Apr 2016
Ce jeu de données fait état de la localisation, du suivi des démarches « EcoQuartiers » ou autres ainsi que …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2023
DREAL Grand EstUpdated 22 Jul 2024
Données 2023 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2024
DREAL Grand EstUpdated 8 Sept 2025
Données 2024 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2025
DREAL Grand EstUpdated 18 Aug 2026
Données 2025 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2021
DREAL Grand EstUpdated 4 Aug 2023
Données 2021 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2022
DREAL Grand EstUpdated 27 Sept 2023
Données 2022 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Espaces France services dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 16 Jul 2025
… habitants, qui peuvent être accompagnés dans leurs différentes démarches (emploi, famille, social, logement, retraite...) et utiliser les équipements …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2019
DREAL Grand EstUpdated 27 Jan 2022
Données 2019 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2017
DREAL Grand EstUpdated 27 Jan 2022
Données 2017 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2018
DREAL Grand EstUpdated 27 Jan 2022
Données 2018 de trafic routier des gestionnaires qui ont signé la convention de mise à disposition de leurs …
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Démarche CoMPTAGE : données de trafic routier dans le Grand Est, année 2020
DREAL Grand EstUpdated 27 Jan 2022
Attention les données de 2020 sont à prendre avec précaution du fait de la crise sanitaire Données 2020 …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire surfacique - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire linéaire - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 14 Apr 2026
La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire ponctuelle - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature …
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[DREAL OCCITANIE] Mesure compensatoire communale - Démarche ERC en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 21 Oct 2026
La Loi n° 2016-1087 du 8 août 2016 pour la reconquête de la biodiversité, de la nature …
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Zonage des "zones en tension ou fragiles et prioritaires pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative" dans la région Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 31 May 2024
… zones fragiles et prioritaires pour l'accompagnement des démarches de gestion quantitative de la ressource en eau » de …
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[DREAL OCCITANIE] Démarche Ecoquartier Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 23 Oct 2020
Etat d’avancement de la démarche EcoQuartier La démarche ÉcoQuartier, portée par le Ministère de la Transition écologique …
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Schéma d'aménagement et de gestion des eaux existant du Bassin Seine-Normandie
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Mar 2022
… L’état d’avancement de la démarche est également précisé.
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[DREAL OCCITANIE] Plan de paysage en Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 17 Apr 2026
Le plan de paysage est une démarche volontaire d'engagement d'une démarche paysagère permettant de fonder un …
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