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13 datasets for “defendants”

  1. data.gouv.fr

    Classement risque des feux de forêt (vecteur)

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Oct 2022

    … Les classes représentent le croisement entre les rasters aléa induit, enjeux et défendabilité.

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  2. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de LE CASTELLET (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Jun 2025

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du projet de PPRIF …

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  3. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de La Londe-les-Maures (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du projet de PPRIF …

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  4. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Tanneron (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du projet de PPRIF …

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  5. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune du Plan-de-la-Tour (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du projet de PPRIF …

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  6. data.gouv.fr

    Zone réglementée du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de de Fréjus (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jun 2026

    … A priori zone inconstructible ; 2) zone bleue d’aléa faible à modéré, ou moyen avec des enjeux défendables …

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  7. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Sainte-Maxime (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 30 Jan 2025

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du projet de PPRIF …

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  8. data.gouv.fr

    Nouveau zonage pour ap

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 29 Jul 2026

    … des feux et d’améliorer la capacité à défendre le territoire. Ainsi, la loi pour le déploiement de …

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  9. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de La Cadière d'Azur (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du PPRIF distingue différents …

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  10. data.gouv.fr

    Systèmes d'endiguement classés au titre de la sécurité des ouvrages en Auvergne Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 10 Apr 2026

    Un système d’endiguement (SE) se compose d’une ou plusieurs digues conçues pour défendre une zone protégée …

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  11. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune de Vidauban (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du PPRIF distingue différents …

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  12. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du Plan de Prévention des Risques Incendies de Forêt (PPRIF) sur la commune des Adrets de l’Estérel (Var)

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024

    … En fonction du niveau d’aléa, des enjeux et de la défendabilité, le règlement du PPRIF distingue différents …

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  13. data.gouv.fr

    Zone d'application des réglementations de prévention des feux de forêt dans l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 23 May 2025

    … Pour rappel, l'article 131-1 du code forestier précise qu'il est défendu à toute personne autre …

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