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75 datasets for “defavorable”
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Zones agricoles defavorisees en Vendée
DDTM VendéeUpdated 3 Aug 2016
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale du Rhône
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 28 Mar 2022
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones Défavorisées ICHN dans les Hautes Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 19 Apr 2022
Les zones défavorisées, de l’Indemnités Compensatoires d'Handicaps Naturels (ICHN), sont des territoires présentant des handicaps spécifiques …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales définies par arrêté préfectoral de classement 2007 - Aveyron
DDT AveyronUpdated 20 May 2015
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 18 Oct 2019
Objets surfaciques délimitant les zones agricoles défavorisées sur le département de la Charente. L'instauration d'un régime …
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Zone agricole défavorisée infracommunale dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
Communes situées en zone agricole défavorisée telle que définie par arrêté du ministère de l'agriculture et de …
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Zone agricole défavorisée infracommunale en Côte d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 8 Jan 2021
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale définie par arrêté préfectoral de classement - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 19 Jun 2019
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées dans le département de la Sarthe (Millésime 2019)
Direction Départementale des Territoires de la SartheUpdated 6 Feb 2020
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023
N_DEFAVORISEE_ZSUP_019 Zones agricoles défavorisées en Corrèze D'après l'arrêté interministériel du 27/03/2019 …
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Zones agricoles défavorisées dans la Vienne
DDT VienneUpdated 14 Apr 2025
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées en Haute-Savoie
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 12 Apr 2022
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 16 Apr 2021
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 31 Dec 2014
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavoriséees sur GéoFLA(IGN) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Jul 2023
N_DEFAVORISEE_ZSUP_FLA_019 Zones agricoles défavoriséees sur GéoFLA(IGN) en Corrèze D'après l'arrêté interministériel …
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Agriculture - Zones agricoles défavorisées en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 9 Apr 2019
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 31 Dec 2004
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zones agricoles défavorisées infracommunales des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 15 Nov 2024
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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Zone agricole défavorisée infracommunale de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 15 Apr 2019
Classement, partiel en zones défavorisées, des communes de : Châtin, Lormes, Onlay, Saint Martin du Puy par arrêté ministériel …
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Zones agricoles défavorisées dans l'Yonne
DDT YonneUpdated 26 Nov 2024
Les zones agricoles défavorisées sont des territoires présentant des handicaps spécifiques (économiques, agricoles, physiques et démographiques), naturels et …
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