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26 datasets for “declasses”
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Nouvelle-Aquitaine : Zones vulnérables à la pollution par les nitrates d'origine agricole déclassées en 2026
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 3 Sept 2026
Ce jeu de données contient les zones réglementées (objets surfaciques) des zones vulnérables déclassées en 2026. Une zone …
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Cartographie des cours d’eau du Var
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 20 Nov 2025
… déclassement (suite à visite sur site de l'office français pour la biodiversité (OFB)) d'un écoulement sur …
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PAOT - Eutrophisation / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau côtières déclassées en raison de la prolifération d'algues sur la période [2008-2013]
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Segments du Domaine Public Fluvial (DPF) - Métropole
Système d'Information sur l'EauUpdated 1 Sept 2015
… Le même raisonnement par rapport à l'historique s'applique pour les textes de déclassement et permet d …
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PAOT - Assainissement collectif / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau risquant de ne pas atteindre les objectifs environnementaux en raison d'un déclassement par les …
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PAOT - Nitrates / Enjeux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 19 Nov 2025
… masses d'eau répondant à au moins un des 2 critères suivants : - teneur en nitrates déclassante sur la …
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Classement sonore des infrastructures de Transports Terrestres - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 27 Mar 2015
… 03/08/2022 (prise en compte du déclassement de la voie ferrée Tarbes-Lourdes par arrêté n°65 …
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat écologique - Etat biologique - Flore autre que Phytoplancton
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… La qualité de la masse d’eau pour les macrophytes est basée sur le résultat le plus déclassant …
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DCE – Bassin Artois-Picardie - Etat chimique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique - contaminants chimiques
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les différents contaminants chimiques pris …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat chimique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… eau de transition) est déterminé par le plus déclassant des états définis pour les métaux lourds, les pesticides …
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DCE – Bassin Loire-Bretagne - Etat écologique - Etat biologique - Macrophytes
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… La qualité de la masse d’eau pour les macrophytes est basée sur le résultat le plus déclassant …
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DCE – Bassin La Réunion - État Écologique
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 15 Feb 2019
… L’état écologique découle des états physico-chimique, biologique et hydromorphologique selon la règle du plus déclassant. Carte …
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DCE – Bassin La Réunion - État Global
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 15 Feb 2019
… L’état global découle de l’état écologique et chimique selon la règle du plus déclassant. Carte 2013 …
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Réseau des routes à grande circulation - Décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 - réactualisé le 15 mars 2025
Direction Départementale des Territoires d'Indre-et-LoireUpdated 15 Jun 2026
… Certaines routes ont été déclassées depuis en voies communales ou leur gestion a évolué.
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DCE – Bassin La Réunion - État écologique - État biologique - Benthos de substrats durs
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 15 Feb 2019
… Le paramètre le plus déclassant est pris en compte pour l'évaluation de l'état. Évaluation validée dans …
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Zones exposées au bruit de la route nationale 11 la nuit (Ln) en Deux-Sèvres
DDT Deux-SèvresUpdated 27 May 2013
… Il s'agit de la portion de route non déclassée allant sur La Rochelle traversant les communes d …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune de Tanneron (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 26 Feb 2024
… La réalisation de travaux permettra de déclasser ces zones en En2 ou En3 dans le futur PPRIF définitif …
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Zonage réglementaire du projet de Plan de Prévention du Risque Incendies de Forêts (PPRIF) avec certaines dispositions mises en opposabilité immédiate, sur la commune du Plan-de-la-Tour (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 1 Jul 2025
… La réalisation de travaux permettra de déclasser ces zones en En2 ou En3 dans le futur PPRIF définitif …
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Etat des lieux des masses d'eau superficielles réalisé en 2019 pour les SDAGE 2022-2027 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 12 Oct 2022
… molécules ubiquistes (libellé) AG_rw_chimie_substance_declassa Substance(s) déclassante(s) de l'état chimique (sans ubiquistes …
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