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13 datasets for “ddt-07”

  1. data.gouv.fr

    Pré-identification des cours d'eau

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 Mar 2026

    Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Pré-identification des cours d'eau

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 Mar 2026

    Cartographie des cours d’eau soumis à la police de l'eau dans le département de l’Ardèche

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SOYONS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Aug 2010

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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    • WMS
    • MAPINFO TAB
  4. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels de SAINT-MARTIN-D'ARDECHE (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 May 2015

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  5. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de Arras-sur-Rhône (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 10 Nov 2026

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  6. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT MARCEL LES ANNONAY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 20 Apr 2023

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

    • WFS
    • WMS
  7. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de LIMONY (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 4 May 2016

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  8. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de SAINT DIDIER SOUS AUBENAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 27 Dec 2018

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  9. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de BOURG SAINT ANDEOL (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 9 May 2016

    Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …

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  10. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CORNAS (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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  11. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages reglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de CHATEAUBOURG (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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  12. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de préventions des risques naturels inondation de GLUN (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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  13. data.gouv.fr

    PPRN : Zonages réglementaires des plans de prévention des risques naturels inondation de OZON (Ardèche)

    DDT de l'ArdècheUpdated 30 Mar 2018

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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