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403 datasets for “creation”
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Point d'accueil Pass Création en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Localisation des points d’accueil PASS CREATION, dispositif financé par la Région Bretagne Cette aide vise à accompagner …
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Projet de création ou d'extension de parc naturel régional en Région Île-de-France
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 29 Mar 2021
Un parc naturel régional fait partie des espaces naturels protégés (ENP) qui sont des zones désignées ou gérées …
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Habitats marins de la zone d'étude de la mission de création du Parc naturel marin du Golfe normand breton (état 1979-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
… la zone d'étude de la mission de création du Parc naturel marin Golfe normand breton. Cette zone …
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Assainissement / Station d'épuration (création)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Assainissement / Reconstruire ou créer …
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Habitats marins de la réserve naturelle d'Arès et de Lège - Cap-Ferret au sein de la zone d'étude de la mission de création de Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon (état 2010-2012) - polygones
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Carte des habitats de la réserve naturelle d'Arès et de Lège - Cap-Ferret réalisée sur la base …
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Culture, loisirs - Equipements et services
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Lieux de création et de diffusion culturelle et de loisirs **Thématique **Services et équipements publics **Producteur **Pôle métropolitain …
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Habitats marins de la zone d'étude de la mission de création du Parc naturel marin du Bassin d'Arcachon (état 2010-2012) - polygone
Office Français de la BiodiversitéUpdated 2 Oct 2026
Cette cartographie des habitats marins de la zone d'étude de la mission de création du Parc naturel …
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Forêts anciennes issues de la carte Etat Major sur les Hauts-de-France
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 13 Aug 2026
… Région Hauts-de-France Date de création de la donnée : 01/01/1827 Diffusion : Ouverte Source : Région HDF …
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Petits bassins versants du Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 25 Mar 2024
… de la BD TOPO et des fonctions de création de bassins_versants de GRASS sous QGIS. A noter …
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Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… NR Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
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Classement sanitaire conchylicoles en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Mar 2021
… Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018 source : NR
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Zone portant autorisation d’exploitation d’une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
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Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
… Orthophotoplan Date de création : 15/03/2018 Date de révision : 15/03/2018
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Recensement des prises d'eau cultures marines du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 12 Sept 2018
… Date de création : 22/05/2015
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ESPACE BOISÉ CLASSÉ EN ESSONNE
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 9 Jan 2020
… à compromettre la conservation, la protection ou la création des boisements. Le classement en EBC entraîne le rejet …
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Périmètres de transports urbains (PTU) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 30 Jun 2014
… La création et la délimitation de ce périmètre sont fixées par le représentant de l''État sur demande …
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Crête de falaise de 2020
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 29 Sept 2022
… LIDAR 2020 Date de création : 05/01/2022 Mise à jour : 29/09/2022 Diffusion : Ouverte
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Zone frayère - Liste 2 - Brochet
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 12 Apr 2023
Création de cette couche suite au nouvel arrêté frayère de 2023. Elle recense les zones de reproduction du …
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Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de la Meuse
DDT de la MeuseUpdated 22 Jun 2026
… décret n° 2010-578 du 31 mai 2010). Création table: 13/04/2021 Standardisation COVADIS: 22/06/2026
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Bassins d'air en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 8 Jan 2021
… La création de ce document est prévu dans l'arrêté du 7 avril 2016. De plus l'article …
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