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96 datasets for “cout”
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Périmètre d'exposition au risque du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Cette couche contient les périmètres d'exposition au risque du plan de prévention des risques naturels de Couternon.
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Couternon en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Les objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la …
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Zonage réglementaire du PPRN inondation de la Commune de Couternon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Le Plan de prévention des risques naturels inondation de la Commune de Couternon a été approuvé par arrêté …
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Zonage des aléas du PPRN de la commune de Couternon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 17 Mar 2017
Zonage des aléas du Plan de prévention des risques naturels de Couternon (Arrêté préfectoral du 03/08/2015 …
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Plan de prévention des risques naturels pour la commune de Couternon en Cote-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
Ce plan de prévention des risques naturels (PPRN) concerne la commune de Couternon et a été approuvé par …
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Lot de données de PPRN inondation en Charente (l'Aume et la Couture)
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 Nov 2024
Lot de données du plan de prévention des risques naturels inondation de l'Aume et de la Couture …
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Zone d’aléas de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 17 Sept 2018
… naturels inondation de l'Aume et de la Couture en Charente. L’étude des aléas évalue l’intensité …
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Zonage réglementé de PPRN inondation (l'Aume et la Couture) en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 19 Sept 2018
Objets surfaciques des zones réglementées des plans de prévention des risques naturels inondation (l'Aume et la Couture …
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Zone réglementée du PPRL de Agon-Coutainville
DDTM MancheUpdated 11 May 2026
Pour les PPR naturels, le code de l'environnement définit deux catégories de zones (L562-1) : les zones …
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Potentiels parkings mobilisables loi APER - CC Coutances Mer et Bocage
DDTM MancheUpdated 12 Oct 2023
Contexte Dans le cadre de la loi APER (LOI n°2023-175 du 10 mars 2023 relative à …
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Aires de covoiturages dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… 2- Les échanges financiers entre les passagers et le conducteur sont limités au partage des coûts ; ces coûts …
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Zone d'Aide à Finalité Régionale (AFR) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jul 2022
… du coût des investissements productifs pour les grandes entreprises en métropole ; - 45 à 70% du coût des investissements …
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Zones d'aide à finalité régionale (AFR) - Haute-Garonne
DDT Haute-GaronneUpdated 28 Feb 2017
… du coût des investissements productifs pour les grandes entreprises en métropole ; - 45 à 70% du coût des investissements …
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Recyclage des friches en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Ces coûts ne peuvent généralement pas être compensés par les recettes de cessions, en particulier en secteur détendu …
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Analyse du niveau de connexion entre milieux naturels en Bretagne (schéma régional de cohérence écologique de Bretagne)
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Carte raster du coût minimal de déplacement pour atteindre un espace naturel pour la faune en Bretagne. La …
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Zones de montagne (84) - Loi 9 janvier 1985
DDT VaucluseUpdated 15 Dec 2021
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus : - soit à l'existence, en raison …
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Déchetteries du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 22 Mar 2024
… ou de cartes; - les indicateurs nationaux sur les coûts du service public d'élimination des déchets; - toutes les …
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Nouvelle-Aquitaine : Loi montagne - Communes (surfacique)
DREAL Nouvelle AquitaineUpdated 20 Dec 2023
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus: - soit à l'existence, en raison …
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Zone de montagne au titre de la loi du 9 janvier 1985 en Lorraine
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 30 Sept 2014
… utilisation des terres et un accroissement important des coûts des travaux dus : soit à l'existence, en raison …
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PPRN du Marais Audomarois - Évaluation des inondations par la méthode hydrogéomorphologique du Marais Audomarois
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 2 Oct 2019
… Ces avantages sont nombreux, parmi ceux-ci on peut noter sa rapidité, son coût et son appropriation plus …
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