Search results for courrier
FiltersWMS
6 datasets for “courrier”
- data.gouv.fr
Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard
DDTM GardUpdated 24 Sept 2024
… Cette cartographie a été portée à la connaissance des communes par courrier du préfet du 10 octobre 2024.
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025
DDT Haute-GaronneUpdated 20 Mar 2025
… à compter de la date de réception du courrier pour émettre un avis sur le projet de classement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Secteurs affectés par le bruit du classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025
DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2023
… à compter de la date de réception du courrier pour émettre un avis sur le projet de classement …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa du bassin versant de Lava - communes d'Appietto et Alata
DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Sept 2018
… Cette étude a été notifiée aux mairies concernées par courrier du 13/12/2012 pour prise en compte …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zone d'aléa de plusieurs cours d'eau sur la commune de Porto-Vecchio
DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Oct 2018
… Cette étude a été notifiée à la mairie de Porto-Vecchio par courrier du 10/04/2017 pour …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS
- data.gouv.fr
Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée)
DDTM FinistèreUpdated 18 Jun 2021
… l'urbanisme, et notifiées aux maires concernés par courrier du préfet de département de décembre 2013. Les polygones …
- ESRI SHAPEFILE (SHP)
- WMS
- WFS