Skip to content
Open Data Finder

Search results for courrier

FiltersWMS

6 datasets for “courrier”

  1. data.gouv.fr

    Aléas chute de blocs, éboulement rocheux sur le département du Gard

    DDTM GardUpdated 24 Sept 2024

    … Cette cartographie a été portée à la connaissance des communes par courrier du préfet du 10 octobre 2024.

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025

    DDT Haute-GaronneUpdated 20 Mar 2025

    … à compter de la date de réception du courrier pour émettre un avis sur le projet de classement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Secteurs affectés par le bruit du classement sonore 2023 des voies ferrées approuvé en 2025

    DDT Haute-GaronneUpdated 15 Nov 2023

    … à compter de la date de réception du courrier pour émettre un avis sur le projet de classement …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Zone d'aléa du bassin versant de Lava - communes d'Appietto et Alata

    DDTM Corse-du-SudUpdated 10 Sept 2018

    … Cette étude a été notifiée aux mairies concernées par courrier du 13/12/2012 pour prise en compte …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zone d'aléa de plusieurs cours d'eau sur la commune de Porto-Vecchio

    DDTM Corse-du-SudUpdated 3 Oct 2018

    … Cette étude a été notifiée à la mairie de Porto-Vecchio par courrier du 10/04/2017 pour …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Zones basses littorales exposées au risque de submersion marine du Finistère - 2013 (version simplifiée)

    DDTM FinistèreUpdated 18 Jun 2021

    … l'urbanisme, et notifiées aux maires concernés par courrier du préfet de département de décembre 2013. Les polygones …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
“courrier” datasets · Open Data Finder