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39 datasets for “coproprietes”
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Copropriétés fragiles de classe D en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Mar 2023
… Son objectif est d'identifier les copropriétés et de les classer selon leur degré de fragilité (critères socio …
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- N001B6B5B8E16497897FE7B40F1696161
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- N911FBB28EEB140CEA0E07D9B42FCD5AF
- N8B23205A1F4C441C824DE6A36ECD0BCE
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Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019
… registre national d'immatriculation des copropriétés). Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année …
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Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026
Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt …
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Programme d'intérêt général
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022
… Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés Le Popac est un dispositif qui permet d’accompagner …
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Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens, pour le secteur résidentiel
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2021
… nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de …
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Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016
… Les OPAH et leurs déclinaisons (OPAH de renouvellement urbain, OPAH de revitalisation rurale, OPAH copropriétés, OPAH énergie et …
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L_POSTE_ELECTRIQUE_RTE_P_015
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 2 May 2018
… l'ensemble des postes électriques de propriété ou copropriété RTE. Les postes électriques reçoivent l’énergie électrique, la …
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Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Oct 2026
… droit commun, 8 OPAH RU et 1 OPAH copropriété. Pour chaque territoire concerné une convention EPCI/ANAH fixe …
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Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne
DDT VienneUpdated 27 Jun 2024
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Nov 2022
… nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de …
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Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016
… déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Toutefois, les propriétaires ou copropriétaires doivent, au moins trois mois avant d'entreprendre des travaux de nature à …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Toutefois, les propriétaires ou copropriétaires doivent, au moins trois mois avant d'entreprendre des travaux de nature à …
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Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021
… un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour …
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