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39 datasets for “copropriete”

  1. data.gouv.fr

    Copropriétés fragiles de classe D en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 9 Mar 2023

    … Son objectif est d'identifier les copropriétés et de les classer selon leur degré de fragilité (critères socio …

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    • N001B6B5B8E16497897FE7B40F1696161
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    • N911FBB28EEB140CEA0E07D9B42FCD5AF
    • N8B23205A1F4C441C824DE6A36ECD0BCE
  2. data.gouv.fr

    Copropriétés immatriculées ou non en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 26 Feb 2019

    … registre national d'immatriculation des copropriétés). Le syndic (ou l'administrateur provisoire) doit par ailleurs procéder chaque année …

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  3. data.gouv.fr

    Périmètre des opérations de requalification de copropriétés dégradées d'intérêt national (ORCOD-IN) à Marseille

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 5 Jan 2026

    Ce jeu de données concerne le périmètre des quatre opérations de requalification des copropriétés privées dégradées d’intérêt …

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  4. data.gouv.fr

    Programme d'intérêt général

    Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 23 Mar 2022

    … Programme opérationnel de prévention et d'accompagnement des copropriétés Le Popac est un dispositif qui permet d’accompagner …

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  5. data.gouv.fr

    Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens, pour le secteur résidentiel

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 16 Jul 2021

    … nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de …

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  6. data.gouv.fr

    Les opérations programmées de l'habitat (OPAH) en cours en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 1 Jul 2016

    … Les OPAH et leurs déclinaisons (OPAH de renouvellement urbain, OPAH de revitalisation rurale, OPAH copropriétés, OPAH énergie et …

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  7. data.gouv.fr

    L_POSTE_ELECTRIQUE_RTE_P_015

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 2 May 2018

    … l'ensemble des postes électriques de propriété ou copropriété RTE. Les postes électriques reçoivent l’énergie électrique, la …

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  8. data.gouv.fr

    Service public de la rénovation de l'habitat dans le puy-de-dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 2 Oct 2026

    … droit commun, 8 OPAH RU et 1 OPAH copropriété. Pour chaque territoire concerné une convention EPCI/ANAH fixe …

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  9. data.gouv.fr

    Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 27 Jun 2024

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  10. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) du département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 11 Jan 2024

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  11. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat de l'Aube

    Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 26 Sept 2014

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  12. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat du Cantal

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Jul 2017

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  13. data.gouv.fr

    Consommations (MWh) et points de livraison sur les réseaux de chaleur franciliens

    Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 18 Nov 2022

    … nombre d’usagers (bâtiments tertiaires publics ou privés, copropriétés, logements sociaux,...). Un des atouts majeurs des réseaux de …

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  14. data.gouv.fr

    Opération programmée d’amélioration de l’habitat (OPAH) en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  15. data.gouv.fr

    Pactes territoriaux et opérations programmées d’amélioration de l’habitat dans le département de l'Orne - validité : 01/03/2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 5 Mar 2026

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  16. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH) dans le Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 18 Sept 2023

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  17. data.gouv.fr

    Périmètres des Opérations Programmées d'Amélioration de l'Habitat (OPAH) dans le département des Landes

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 4 Feb 2016

    … déclinaison des OPAH (rurale, urbaine, copropriétés dégradés), Programmes d'Intérêt Général (PIG) et Programmes Sociaux Thématiques (PST). Une …

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  18. data.gouv.fr

    Assiettes liées à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … Toutefois, les propriétaires ou copropriétaires doivent, au moins trois mois avant d'entreprendre des travaux de nature à …

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  19. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie PT3 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … Toutefois, les propriétaires ou copropriétaires doivent, au moins trois mois avant d'entreprendre des travaux de nature à …

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  20. data.gouv.fr

    Opération programmée d'amélioration de l'habitat (OPAH), zonages supra-communaux en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 23 Feb 2021

    … un cadre de prévention et de traitement des copropriétés fragiles nécessitant l'appui de la puissance publique pour …

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“copropriete” datasets · Open Data Finder