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18 datasets for “contractuel”
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Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale dans l'Aube
Direction Départementale des Territoires de l'AubeUpdated 8 Oct 2013
… ZUS n'a pas d'assise légale mais contractuelle).Ces données contiennent exclusivement les quartiers non ZUS désignés …
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Forêts publiques relevant de la gestion de l'ONF selon régime forestier - Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 4 Jan 2021
… L’ONF est gestionnaire de forêts par voie légale (régime forestier) ou contractuelle. La forêt représente l'unité …
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Territoire lié à une charte forestière de territoire (France)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 May 2021
… de territoire (CFT) est un outil de nature contractuelle, mis en oeuvre à l'initiative des acteurs locaux …
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Habitat - Quartier, non ZUS, repéré comme prioritaire par un contrat urbain de cohésion sociale en loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 14 Mar 2024
… ZUS n'a pas d'assise légale mais contractuelle). Ces données contiennent exclusivement les quartiers non ZUS désignés …
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Périmètres des futurs contrats de relance et de transition écologique (CRTE) du Finistère
DDTM FinistèreUpdated 29 Jan 2021
… Les CRTE ont vocation à regrouper les démarches contractuelles existantes. Ces CRTE doivent répondre à trois enjeux : - Il …
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Contrats territoriaux - Limites et coordonnateurs
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 6 Jan 2023
… Le Contrat Territorial est un outil contractuel de l’Agence de l’Eau Loire-Bretagne. Il est constitué …
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[DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)
DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021
Le Contrat de transition écologique (CTE) est un dispositif contractuel construit à l’échelle d’un ou plusieurs …
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Contrats de Milieu - Guadeloupe
Système d'Information sur l'EauUpdated 5 Oct 2026
… C'est un programme d'actions volontaire et concerté sur 5 ans avec engagement financier contractuel (désignation des …
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Programmes d'intérêt général (PIG) en Charente-Maritime.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 20 Feb 2019
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Programme d'Intérêt Général dans la Vienne
DDT VienneUpdated 28 Jun 2024
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Programme d'intérêt général (PIG) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 20 Nov 2023
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Périmètres des Programmes d'Intérêt Général (PIG) dans le département des Landes
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des LandesUpdated 17 Feb 2016
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Programme d'intérêt général du département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 12 Dec 2024
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours dans le Cantal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 29 Aug 2018
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Zonage composé de l'ensemble des périmètres de programme d'intérêt général (PIG) en cours sur le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 29 Oct 2018
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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Programme d'intérêt général (PIG) dans le Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 21 Sept 2022
… un an, 3 ans, voire davantage si un cadre contractuel est défini préalablement entre les partenaires du programme …
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[DREAL OCCITANIE] Liste des ouvrages du programme de priorisation du bassin Adour-Garonne
DREAL OccitanieUpdated 16 Nov 2020
… Il s’agit d’un accord contractuel établi en référence au plan d’action pour une politique apaisée …
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Opération de Revitalisation de Territoire (ORT) en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… Composition d'une convention ORT Une convention ORT est un document contractuel dans lequel on doit trouver les …
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