Search results for confort
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35 datasets for “confort”
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Espace à valoriser, à conforter ou à ne pas développer selon une approche paysagère proposée par les carnets de territoire du CAUE RM
Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 14 Mar 2025
… extension et de confortement de la centralité à maîtriser - Les zones d'activité à conforter et à qualifier …
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Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 11 Feb 2022
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement …
- INCONNU
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Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin
Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Oct 2024
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …
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Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Oct 2026
… correctement dimensionné et installé, d’assurer un meilleur confort, de réaliser des économies, et de réduire significativement les …
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Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …
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Réserves de Chasse et de Faune Sauvage sur le département du Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 1 Jan 2014
… interdépartementale des chasseurs, lorsqu'il s'agit de conforter des actions d'intérêt général.Les actes de chasse …
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Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) en Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 27 Apr 2021
… interdépartementale des chasseurs, lorsqu'il s'agit de conforter des actions d'intérêt général. Les actes de chasse …
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Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022
… permanente et les travaux d'entretien et de confortement. Il est également responsable de l'information des autorités …
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Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …
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Temps d'arrivée de l'onde de submersion en cas de rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022
… permanente et les travaux d'entretien et de confortement. Il est également responsable de l'information des autorités …
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Hauteur maximum atteinte lors du passage de l'onde de submersion lors d'une rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022
… permanente et les travaux d'entretien et de confortement. Il est également responsable de l'information des autorités …
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Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …
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Quartiers de veille active en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… l'Etat et des collectivités territoriales afin de conforter la situation de ces quartiers." Article 13-LOI n …
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Bornes de recharge électrique dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… trentaine de minutes et permet l’utilisation plus confortable d’un véhicule électrique sur des longs trajets. Sa …
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Bornes de recharge électrique dans le communauté d'agglomération Ardenne - Métropole
DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018
… trentaine de minutes et permet l’utilisation plus confortable d’un véhicule électrique sur des longs trajets. Sa …
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SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …
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Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Oct 2024
… réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que …
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Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter leur rôle de moteur de développement …
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Ouvrages et travaux autorisés et mis en œuvre dans le Var pour lutter contre et/ou palier les effets de l’érosion du trait de côte
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 24 Mar 2020
… de protection de structures portuaires - les travaux de confortement de falaises et du sentier du littoral - les ouvrages …
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