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35 datasets for “confort”

  1. data.gouv.fr

    Espace à valoriser, à conforter ou à ne pas développer selon une approche paysagère proposée par les carnets de territoire du CAUE RM

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 14 Mar 2025

    … extension et de confortement de la centralité à maîtriser - Les zones d'activité à conforter et à qualifier …

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  2. data.gouv.fr

    Action coeur de ville dans le département de la Haute-Marne

    DDT Haute-MarneUpdated 11 Feb 2022

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de développement …

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  3. data.gouv.fr

    Territoires concernés par le dispositif Action coeur de ville (ACV) dans le Haut-Rhin

    Direction Départementale des Territoires du Haut-Rhin (68)Updated 23 Oct 2024

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres des territoires fonds air bois en Auvergne-Rhône-Alpes

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 15 Oct 2026

    … correctement dimensionné et installé, d’assurer un meilleur confort, de réaliser des économies, et de réduire significativement les …

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  5. data.gouv.fr

    Coeur de ville_Programme national visant à redynamiser les centres de 222 villes moyennes en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 13 Aug 2018

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter le rôle de moteur de ces …

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  6. data.gouv.fr

    Réserves de Chasse et de Faune Sauvage sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 1 Jan 2014

    … interdépartementale des chasseurs, lorsqu'il s'agit de conforter des actions d'intérêt général.Les actes de chasse …

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  7. data.gouv.fr

    Réserve de Chasse et de Faune Sauvage (RCFS) en Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 27 Apr 2021

    … interdépartementale des chasseurs, lorsqu'il s'agit de conforter des actions d'intérêt général. Les actes de chasse …

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  8. data.gouv.fr

    Onde de rupture zones concernées par l'onde de submersion des barrages dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022

    … permanente et les travaux d'entretien et de confortement. Il est également responsable de l'information des autorités …

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  9. data.gouv.fr

    Table contenant les générateurs linéaires liés aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …

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  10. data.gouv.fr

    Temps d'arrivée de l'onde de submersion en cas de rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022

    … permanente et les travaux d'entretien et de confortement. Il est également responsable de l'information des autorités …

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  11. data.gouv.fr

    Hauteur maximum atteinte lors du passage de l'onde de submersion lors d'une rupture de barrage dans le Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 20 Jun 2022

    … permanente et les travaux d'entretien et de confortement. Il est également responsable de l'information des autorités …

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  12. data.gouv.fr

    Table contenant les assiettes linéaires liées aux servitudes de la catégorie EL7 en Pas-de-Calais

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021

    … Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …

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  13. data.gouv.fr

    Générateurs liés à la servitude de catégorie EL7 en Seine-et-Marne

    Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021

    … Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …

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  14. data.gouv.fr

    Quartiers de veille active en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … l'Etat et des collectivités territoriales afin de conforter la situation de ces quartiers." Article 13-LOI n …

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  15. data.gouv.fr

    Bornes de recharge électrique dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … trentaine de minutes et permet l’utilisation plus confortable d’un véhicule électrique sur des longs trajets. Sa …

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  16. data.gouv.fr

    Bornes de recharge électrique dans le communauté d'agglomération Ardenne - Métropole

    DREAL Grand EstUpdated 26 Oct 2018

    … trentaine de minutes et permet l’utilisation plus confortable d’un véhicule électrique sur des longs trajets. Sa …

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  17. data.gouv.fr

    SUP EL7 - Servitude d'alignement des voies publiques en Meurthe-et-Moselle

    Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023

    … Ces arrêtés fixent les dimensions maximales des saillies autorisées. • l'interdiction d'effectuer tout travail confortatif sur les …

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  18. data.gouv.fr

    Habitat - OPAH Opération Programmée d'Amélioration de l'Habitat en Loir-et-Cher

    Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 25 Oct 2024

    … réhabiliter le patrimoine bâti et d'améliorer le confort des logements par le biais de subventions, ainsi que …

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  19. data.gouv.fr

    Dispositifs en faveur des centres-villes et bourgs ruraux en Bretagne

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … améliorer les conditions de vie des habitants des villes moyennes et conforter leur rôle de moteur de développement …

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  20. data.gouv.fr

    Ouvrages et travaux autorisés et mis en œuvre dans le Var pour lutter contre et/ou palier les effets de l’érosion du trait de côte

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 24 Mar 2020

    … de protection de structures portuaires - les travaux de confortement de falaises et du sentier du littoral - les ouvrages …

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