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1,455 datasets for “conduites”

  1. data.gouv.fr

    Rigoles et conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Jan 2017

    Rigoles d'alimentation et conduites d'eau des voies navigables appartenant à la région Bretagne.

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  2. data.gouv.fr

    Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation des voies navigables appartenant à la région Bretagne

    Région BretagneUpdated 5 Dec 2014

    Ouvrages hydrauliques liés aux conduites d'alimentation du Boulet (35) et Porzo (56) des voies navigables appartenant à …

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  3. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Conduites forcées de classe A, B, C et D en Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 26 Jan 2026

    Ensemble des conduites forcées classées pour la sécurité publique suivant l’arrêté du 29 décembre 2021 précisant les …

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  4. data.gouv.fr

    Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.) – Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 23 Jul 2025

    Ouvrage hydraulique (linéaire) de protection contre les inondations (digue, barrage, conduite forcée, etc.)

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  5. data.gouv.fr

    Conduites et câbles sous-marins répertoriés par le Shom

    ShomUpdated 7 Jan 2019

    Le produit « Conduites et câbles sous-marins » contient une description des conduites et câbles sous-marins portés à …

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  6. data.gouv.fr

    A2-Servitude relative au passage des conduites souterraines d'irrigation

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 15 Nov 2024

    Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué …

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  7. data.gouv.fr

    Origine du risque ayant conduit à l'établissement du plan de prévention des risques inondation (PPRI) Corrèze et affluents du bassin de Brive en Corrèze

    Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 26 Oct 2020

    N_ORIG_RISQ_PPRN_20160001_L_019 PPRI Corrèze et affluents du Bassin de Brive approuvé le 29 …

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  8. data.gouv.fr

    Localisation des Auto-Ecoles en Eure-et-Loir (028), au 03/02/2023

    Direction Départementale des Territoires d'Eure-et-LoirUpdated 3 Feb 2023

    … Elles comportent les catégories du permis enseignées (date d'habilitation), par les établissements d'enseignement de la conduite …

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  9. data.gouv.fr

    SUP A2 - Servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025

    Les servitudes de catégorie A2 concernent les servitudes de passage des conduites souterraines d'irrigation : Il est institué …

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  10. data.gov.ie

    MINES - Water Linear

    Environmental Protection AgencyUpdated 13 Nov 2026

    Linear water features including drainage, surface run-off and water conduits.

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  11. data.gouv.fr

    Délimitation des bassins versants des zones d'actions prioritaires pour l'anguille en Bassin Rhin-Meuse

    DREAL Grand EstUpdated 28 Mar 2025

    … et leurs affluents) où des actions devront être conduites pour avoir une influence significative sur la population d …

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  12. data.gouv.fr

    Recensement des espaces d'activités en friche

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Feb 2018

    … DREAL en 2007 et plus récemment, trois études conduites depuis 2013, ont complété ce travail : – sur le Grand …

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  13. data.gouv.fr

    N_AGENDA_21_S_091

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 25 Jul 2019

    … C’est une démarche globale initiée par une collectivité locale, conduite avec la population et les acteurs locaux …

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  14. data.gouv.fr

    Zone d'aléa des PPRN des Hautes Pyrénées

    DDT Hautes-PyrénéesUpdated 6 Mar 2026

    … Pour autant la connaissance des aléas qui ont conduit au PPRN est un élément de connaissance important. La …

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  15. data.gouv.fr

    DDT 70 - Aléas miniers Servance-Miellin

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 29 Sept 2022

    … Cette révision a conduit à : - conserver l'aléa tassement de niveau faible concernant les dépôts et les tranchées …

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  16. data.gouv.fr

    Massifs forestiers du programme régional forêt bois Auvergne-Rhône-Alpes

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 23 Feb 2017

    … Ce jeu de données définit les massifs considérés comme homogènes pour le PRFB pour lesquels seront conduits des …

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  17. data.gouv.fr

    Zones agricoles défavorisées (Savoie)

    DDT SavoieUpdated 20 Apr 2022

    … conduit à ce nouveau zonage en vigueur pour la campagne d’aide ICHN 2019 et a conduit à …

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  18. data.gouv.fr

    N_ZONE_ALEA_PPRN_20130001

    Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 7 Jun 2018

    … Elle conduit à délimiter un ensemble de zones sur le périmètre d'étude constituant un zonage gradué en …

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  19. data.gouv.fr

    Quartiers Prioritaires de la Ville de Seine-Maritime (surfacique)

    DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 22 Jan 2024

    … Pour les quartiers de France métropolitaine le travail a été conduit en 2023 par les préfectures de département …

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  20. data.gouv.fr

    Zones exposées aux mouvements de terrain de type chute de blocs, glissements et coulées (15)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Sept 2018

    … des travaux forestiers, hiérarchisation des priorités dans la conduite d’études d’aléa à plus grande échelle. Source …

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