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115 datasets for “concession”
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Concessiegebieden
NationaalGeoregister.nlUpdated 23 Apr 2026
Bevat de twee concessiegebieden van de ov-authoriteit Provincie Utrecht: 'Provincie Utrecht' en 'Regio Utrecht'.
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Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Espaces de concessions des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest …
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Lot de données des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 3 Oct 2025
Données linéaires, ponctuelles et surfaciques des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
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Zone portant autorisation d’exploitation d’une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …
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Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 22 Jan 2021
Zone portant autorisation d’exploitation d’ une concession d’exploitation de la salicornes ( passe-pierre ) Généalogie : Orthophotoplan Date …
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Donnée ponctuelle des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 30 Sept 2025
… Donnée ponctuelle des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée ponctuelle des concessions …
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Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 30 Sept 2025
… Donnée surfacique des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée surfacique des concessions …
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Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 30 Sept 2025
Titre :Donnée linéaire des concessions conchylicoles accordées en Pas-de-Calais et en Somme Description : Donnée linéaire des …
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concession de plage 2023 dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 14 Mar 2023
concession de plage 2023 dans la Somme. Exploitation de plage naturelle sur le littoral de la Somme du …
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Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024
… Superficie des sous-traités octroyés dans le cadre de la concession de la plage. Description : Superficie des sous …
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Concessions hydroélectriques en Bretagne
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Localisation des concessions hydroélectriques de Bretagne non échues ou dont la fin de concession est en cours d …
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Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune.
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 31 May 2024
… Superficie de la concession de la plage et des emplacements réservés aux sous-traités ou à la commune …
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Centrales hydroélectriques sous le régime de la concession (Cantal)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 24 Apr 2018
… Cette couche décrit les seules usines placées sous le régime de la concession tel que défini par la …
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Après mine - Concessions minières de Auvergne-Rhône-Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 3 Feb 2025
… ou d'exploitation d'une ou plusieurs substances "concessibles". Dans le SIG, le titre minier est représenté dans …
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OV - Concessiegebieden Nederland 2025
NationaalGeoregister.nlUpdated 19 Aug 2026
De dataset bevat de contouren van OV-concessiegebieden in Nederland, inclusief de namen van de gebieden en andere …
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Concessions minières en sous-sol en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 10 May 2023
Concessions minières en sous-sol en Provence Alpes Côte d'Azur L’attention de l’utilisateur est portée …
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Concession du Domaine Publique Maritime (DPM) attribuée au Parc Marin de la Côte Bleue (PMCB)- Bouches-du-Rhône
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 14 Mar 2022
Attribuée par Arrêté Préfectoral du 15/12/2003, pour une durée de 30 ans. Elle correspond à la …
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Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
Occupations domaniales des ports et aéroports appartenant à la région Bretagne à savoir les ports de Brest, Lorient …
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Omgevingsbeleid - werkingsgebied Concessie en contractgebied openbaar vervoer
NationaalGeoregister.nlUpdated 8 Sept 2026
Actueel geldend (vigerend) werkingsgebied 'Concessie en contractgebied openbaar vervoer' uit de omgevingsbeleidmodule 'Herziening 2025' van de Provincie Zuid …
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Usines des aménagements hydroélectriques concédés d'Auvergne Rhône Alpes
DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 20 Mar 2026
Dictionnaire des données : https://catalogue.open-datara.fr/geonetwork/srv/api/records/953a39c4-ca1e-44ed-9003-713ec2307bf1/attachments …
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