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144 datasets for “concerte”
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La zone d’aménagement concerté (ZAC) en Essonne
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 29 Feb 2024
L_ZAC_S_091
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Zone d'Aménagement Concertée du Val-d'Oise
Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 14 Oct 2026
Nouvelle couche structurée pour l'Ile-de-France et utilisée à l'échelle régionale dans la base de …
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Zone d'aménagement concerté (ZAC) en Moselle
DDT de la MoselleUpdated 20 Feb 2018
Créée par la loi d’orientation foncière du 30 décembre 1967, la zone d’aménagement concerté (ZAC) est …
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Périmètres des zones d'aménagement concerté (ZAC) dans le département de la Drôme
DDT DrômeUpdated 24 Feb 2020
Périmètres des Zones d'Aménagement Concerté ZAC Livre III code de l'urbanisme R151-52 8° définis par …
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Zones d''aménagement concerté (ZAC) respectant le standard du CNIG
Direction régionale et interdépartementale de l’environnement, de l’aménagement et des transports d'Île-de-FranceUpdated 23 Jan 2026
Cette couche recense les zones d’aménagement concerté (ZAC) du territoire, conformément au standard CNIG « Opérations d’aménagement …
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Zone d'ativité concerté dans le département de la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 13 Nov 2025
Une zone d’activité concerté est, en France, un site réservé à l’implantation d’entreprises dans un …
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Zones d'aménagements concertés en Ille et Vilaine
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 31 May 2016
Mises en œuvre à partir de 1970, « les zones d’aménagement concerté sont les zones à l’intérieur …
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Zone d'Aménagement Concertée (ZAC) dans le département du Puy-de-Dôme - Mise à jour en continu
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 22 Oct 2026
Les zones d'aménagement concerté sont les zones à l'intérieur desquelles une collectivité publique ou un établissement …
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PAOT 2022-2027 - Actions prévues en Bretagne - Gouvernance / Gestion concertée
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
Ensemble des actions des PAOT des quatre départements bretons concernant les actions de type "Gouvernance / Gestion concertée" La …
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Périmètres des SAGE
Syndicat Mixte des Milieux Aquatiques et des Rivières de l'AudeUpdated 20 Dec 2024
… Il repose sur une démarche volontaire de concertation avec les acteurs locaux.Il est un instrument essentiel de …
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Données accidentologie Saône-et-Loire 2016
Direction Départementale des Territoires de Saône-et-LoireUpdated 16 Jun 2017
Données issues du logiciel CONCERTO recensant les accidents de la circulation ayant eu lieu sur le département de …
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Zones potentielles d'accélération des énergies renouvelables (ZAENR) des Alpes de Haute-Provence
Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 10 Oct 2026
… Elle prévoit que les communes définissent, après concertation des habitants, des « zones d’accélération » (ZAENR) favorables à l …
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[DDT65] Accidentologie 2018 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Aug 2023
… Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des …
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[DDT65] Accidentologie - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 15 Nov 2024
… Ces couches d'information, issue de l'application Concerto, prennent en compte les accidents au cours desquels des …
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[DDT65] Accidentologie 2020 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Aug 2023
… Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des …
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[DDT65] Accidentologie 2021 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Aug 2023
… Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des …
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[DDT65] Accidentologie 2019 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Aug 2023
… Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des …
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[DDT65] Accidentologie 2022 - Hautes-Pyrénées
DDT Hautes-PyrénéesUpdated 31 Aug 2023
… Cette couche d'information, issue de l'application Concerto, prend en compte les accidents au cours desquels des …
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N_ZAC_ETAT_S_091_A_JOUR
Direction Départementale des Territoires de l'EssonneUpdated 20 Sept 2019
Une zone d'aménagement concerté (ZAC) ou plus familièrement zone à construire est, en France, une opération publique …
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RSV Nuyina Voyage 2 2021-22 Voyage Data, Southern Ocean, Antarctica
Australian Ocean Data NetworkUpdated 23 Jun 2025
… Deployable instruments that recorded data throughout the voyage include the XBT, RBR concerto CTD, sound velocity profiler, NUTTS …
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