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468 datasets for “competency development”

  1. data.gouv.fr

    Délégations de compétence pour la gestion des aides à la pierre en Pays de la Loire

    DREAL Pays de la LoireUpdated 30 Jan 2025

    La délégation des aides à la pierre donne aux EPCI et aux départements les outils pour développer l …

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  2. data.gouv.fr

    Les Établissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) ayant la compétence urbanisme dans la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 9 Jan 2024

    … pour objet l'élaboration de « projets communs de développement au sein de périmètres de solidarité ». Ils sont soumis …

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  3. data.gouv.fr

    Territoire de vigilance crues et de compétence crues du service de prévision des crues (SPC) Loire-Allier-Cher-Indre

    DREAL Centre-Val de LoireUpdated 23 Aug 2023

    Cette couche correspond à la fois au territoire de vigilance crues et au territoire de compétence crues du …

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  4. data.gouv.fr

    Etablissement Public de Coopération Intercommunale (EPCI) en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 15 May 2017

    … Ce sont des regroupements de communes ayant pour objet l'élaboration de projets communs de développement au sein …

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  5. data.gouv.fr

    Périmètres des pays en Charente

    Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 1 Dec 2017

    … à partir des potentialités locales un projet de développement durable. NOTA : certains pays ont été transformés en pôle …

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  6. data.gouv.fr

    Schémas de Cohérence Territoriale (SCOT) - Vaucluse (84) - Fiche de Lot

    DDT VaucluseUpdated 15 Nov 2024

    … Lorsque ce périmètre concerne des EPCI compétents en matière de SCOT, il recouvre en principe la totalité du …

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  7. data.gouv.fr

    Les Autorités Organisatrice de la Mobilité dans le département du Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 27 Jul 2026

    … décembre 2019 élargit les compétences des autorités organisatrices de la mobilité (AOM) au développement et au soutien aux …

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  8. data.gouv.fr

    Position de repères et de laisses de crues en Lorraine

    DREAL Grand EstUpdated 19 Aug 2011

    … développée et alimentée par le Service navigation du Nord Est (SNNE), sont situées sur le territoire de compétence …

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  9. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Contrat de transition écologique (CTE)

    DREAL OccitanieUpdated 11 Oct 2021

    … à ces projets, afin de contribuer à développer les compétences, les activités économiques et les emplois en lien …

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  10. data.gov.au

    State Planning Policy 2.6 State Coastal Planning (DPLH-055)

    Department of Planning, Lands and HeritageUpdated 30 Sept 2026

    There are pressures on the coastal zone for land use and development for a variety of purposes including …

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  11. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement (DTA ou DTADD) - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 4 Apr 2022

    Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …

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  12. data.gouv.fr

    Directive Territoriale d'Aménagement de l'estuaire de la seine

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'EureUpdated 4 Jul 2024

    Le domaine de compétence des DTA est défini par le code de l'urbanisme, dans sa rédaction antérieure …

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  13. data.gouv.fr

    Zone de Cœur du Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … autres organismes compétents en matière de protection de l'environnement, d'aménagement ou de développement durable, de tourisme …

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  14. data.gouv.fr

    Projet de Réserve Intégrale du Parc National de Forêts calé sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … autres organismes compétents en matière de protection de l'environnement, d'aménagement ou de développement durable, de tourisme …

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  15. data.gouv.fr

    Espace à valoriser, à conforter ou à ne pas développer selon une approche paysagère proposée par les carnets de territoire du CAUE RM

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 14 Mar 2025

    … acteurs des paysages dans le cadre de leurs compétences respectives. *extrait du guide "Les Atlas de paysages Méthode …

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  16. data.gouv.fr

    Aire d'Adhésion au Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … autres organismes compétents en matière de protection de l'environnement, d'aménagement ou de développement durable, de tourisme …

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  17. data.gouv.fr

    Aire Optimale d'Adhésion du Parc National de Forêts calée sur la BdParcellaire

    DREAL Grand EstUpdated 18 Sept 2020

    … autres organismes compétents en matière de protection de l'environnement, d'aménagement ou de développement durable, de tourisme …

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  18. data.gov.au

    Thermo-chemical inversion of the Australian lithospheric mantle (KY22)

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … Release KY22 is developed using the primary-mode Rayleigh phase velocity grids of Yoshizawa (2014). Geoscience Australia's …

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  19. data.gov.au

    Thermo-chemical inversion of the Australian lithospheric mantle (FR23)

    Geoscience Australia DataUpdated 16 Oct 2025

    … Release FR23 is developed using primary-mode Rayleigh phase velocity grids adapted from Fishwick & Rawlinson (2012). Geoscience Australia …

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  20. data.gouv.fr

    Projet de l'agence nationale pour la rénovation urbaine (ANRU) - Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 21 Oct 2020

    … Les objectifs de ces projets sont l'amélioration des espaces urbains, le développement des équipements publics, la réhabilitation …

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