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4,903 datasets for “community plan”

  1. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Feb 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  2. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  3. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 20.01.2015 ) de la commune de Thauvenay

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 27 Jun 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  4. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Apr 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  5. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un POS

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  6. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan de la carte communale (doc. du 07.03.2008 ) de la commune de Meillant

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Feb 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  7. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 06-07-2012 ) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Feb 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  8. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 24-09-2015 ) de la commune d'Aubigny-sur-Nère

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 22 Jan 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  9. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 12 Apr 2016

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  10. data.gouv.fr

    Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 28-12-2014 ) de la commune de Charenton-du-Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 12 Nov 2015

    Etiquette habillant le plan d'un PLU

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  11. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …

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  12. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or (Linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017

    … objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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  13. data.gouv.fr

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023

    Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …

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  14. data.gouv.fr

    Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019

    Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …

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  15. data.gov.uk

    Saved Local Plan Policy A13 - Civic Cultural Community and Offices

    Barrow Borough CouncilUpdated 1 Mar 2018

    Sites allocated for Civic Cultural Community and Offices under the Saved Local Plan policy A3. Areas are recorded …

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  16. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Dijon en Côte-d'Or (Linéaire)

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Jun 2022

    … objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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  17. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Glanon en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017

    … objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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  18. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Meursault en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 16 Mar 2017

    … objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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  19. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)

    DDT Côte-d'OrUpdated 16 Mar 2017

    … objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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  20. data.gouv.fr

    Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Montbard en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 16 Mar 2017

    … objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.

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“community plan” datasets · Open Data Finder