Search results for community plan
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4,903 datasets for “community plan”
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 10.09.2010) de la commune de Bannay
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 19 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 15.01.2002) de la commune de Pigny
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 20.01.2015 ) de la commune de Thauvenay
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 27 Jun 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 03.11.1986) de la commune de Torteron
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 15 Apr 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du POS (doc. du 24.06.2009) de la commune de Saint-Satur
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 25 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un POS
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Etiquette habillant le plan de la carte communale (doc. du 07.03.2008 ) de la commune de Meillant
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 18 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 06-07-2012 ) de la commune de Châteauneuf-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 9 Feb 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 24-09-2015 ) de la commune d'Aubigny-sur-Nère
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 22 Jan 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 23.9.2011) de la commune de Méry-sur-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 12 Apr 2016
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Etiquette habillant le plan du PLU (doc. du 28-12-2014 ) de la commune de Charenton-du-Cher
Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 12 Nov 2015
Etiquette habillant le plan d'un PLU
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Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
Avancement des plans locaux d'urbanisme approuvés des communes annexées à une communes nouvelle. Attention ces données ne …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de la Saône sur la commune de Vonges en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
… objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle en Loire-Atlantique
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Loire-AtlantiqueUpdated 26 Sept 2023
Avancement des plans locaux d'urbanisme en cours de révision des communes annexées à une communes nouvelle. Attention …
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Communes faisant l'objet d'un Plan Communal de Sauvegarde (PCS) en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 7 May 2019
Le Plan Communal de Sauvegarde (PCS) a été institué par la loi de modernisation de la sécurité civile …
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Saved Local Plan Policy A13 - Civic Cultural Community and Offices
Barrow Borough CouncilUpdated 1 Mar 2018
Sites allocated for Civic Cultural Community and Offices under the Saved Local Plan policy A3. Areas are recorded …
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Dijon en Côte-d'Or (Linéaire)
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Jun 2022
… objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Glanon en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Mar 2017
… objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Meursault en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 16 Mar 2017
… objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Genlis en Côte-d'Or (Ponctuel)
DDT Côte-d'OrUpdated 16 Mar 2017
… objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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Profils en travers du Plan de prévention des risques naturels (PPRN) de la commune de Montbard en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 16 Mar 2017
… objets de cette table correspondent aux profils en travers et cotes de référence du PPR de la commune.
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