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443 datasets for “communaute”
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Périmètres des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 28 Mar 2017
L_CC_CA_2016_FLA_S_019 Périmètre des communautés de communes et communautés d'agglomération en 2016 …
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Communautés de communes et Communauté d'Agglomération du département de la Creuse au 01/01/2015
DDT CreuseUpdated 5 Dec 2023
Les EPCI à fiscalité propre sont les communautés urbaines (CU), les communautés d'agglomération (CA)et les communautés …
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Stationnement Cyclable dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Ensemble des stationnements de vélo dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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Points d'apport volontaire dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Ensemble des points d'apports volontaire dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
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EPCI du Finistère - année courante
DDTM FinistèreUpdated 8 Dec 2021
Contour des Etablissements Publics de Coopération Intercommunale (EPCI) du Finistère Situation janvier 2022.
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Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté
Direction Départementale des Territoires de l'AllierUpdated 5 Mar 2026
Zones d'accélération des Energies Renouvelables (ZAEnR) de Vichy Communauté
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Services communautaires d'eau potable
DDT TarnUpdated 14 Mar 2026
Zonage des régies d'eau potable des EPCI tarnaises. Dernière mise à jour : 08/01/2026
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Communautés de covoiturage issues de OuestGo
Région BretagneUpdated 6 Sept 2024
Les communautés, de l'outil de covoiturage OuestGo, sont constituées par et pour les personnes ayant un intérêt …
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LOT DE DONNEES GRAPHIQUES DES CAVITES SOUTERRAINES SUR LE TERRITOIRE DE LA COMMUNAUTE URBAINE D'ARRAS
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 15 Nov 2024
Ensemble des données graphiques des cavités souterraines sur le territoire de la Communauté Urbaine d'Arras
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Immobilier municipal et communautaire
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Patrimoine immobilier appartenant à Brest métropole et à la Ville de Brest **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole …
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Porté à connaissance du risque inondation de la Durance sur le territoire de la Communauté d'Agglomération du Grand Avignon (84)
DDT VaucluseUpdated 1 Jun 2026
L_PAC_S_DURANCE_2026
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Communauté de communes, d'agglomérations et métropole dans l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 28 Sept 2022
Cette donnée représente le contour des EPCI à fiscalité propre dans l'Hérault par agglomération des communes d …
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Médiathèques du réseau de lecture publique de Haut-Léon Communauté
Haut-Léon CommunautéUpdated 17 Dec 2025
Localisation des médiathèques du réseau de lecture publique du territoire d'Haut-Léon Communauté. Vous trouverez les informations …
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Risque - Atlas des Zones Inondables (AZI) du Beuvron (Aléas) - Communauté de communes Sologne des Etangs - Loir-et-Cher
Direction Départementale des Territoires de Loir-et-CherUpdated 20 Jun 2024
Atlas des Zones Inondables (AZI) du Beuvron (Aléas) - Communauté de communes Sologne des Etangs - Loir-et-Cher
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Frontaliers de la Communauté germanophone de Belgique vers Luxembourg 2011-2021
SIG-GRUpdated 3 May 2023
\- Flux frontaliers de la Communauté germanophone de Belgique vers le Luxemburg par lieu de résidence (communes) : 2011-2021 …
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Déchèteries dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau
Communauté de Communes du Pays de LandivisiauUpdated 12 Oct 2026
Localisation des déchèteries dans la Communauté de Communes du Pays de Landivisiau. L'accès gratuit aux déchetteries est …
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Statistiques des voiries par commune sur le territoire de Haut-Léon Communauté
Haut-Léon CommunautéUpdated 12 Dec 2025
Cette donnée assemble les informations statistiques autour des voiries par ville sur le territoire de Haut-Léon Communauté …
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Déchetteries de Haut-Léon Communauté
Haut-Léon CommunautéUpdated 12 Dec 2025
Localisation des déchetteries du territoire d'Haut-Léon Communauté. L’accès gratuit aux déchetteries est réservé aux résidents …
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Site de Point d'Apport Volontaire de déchets (PAV) de Haut-Léon Communauté
Haut-Léon CommunautéUpdated 28 Jan 2026
… dans la carte des déchets de Haut-Léon Communauté https://geobretagne.fr/mviewer/?config=/pub/hlc/apps/dechets …
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Natura 2000 : Propositions de Sites d'Importance Communautaire (pSIC) en Pays de la Loire
DREAL Pays de la LoireUpdated 12 Jun 2025
Ces zones font partie du réseau Natura 2000, réseau des espaces communautaires de protection des habitats et des …
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