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20 datasets for “combles”
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Périmètre informatif du PLU de la commune de Combles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 11 Feb 2014
Les informations surfaciques, linéaires ou ponctuelles figurant sur les documents graphiques d'un document d'urbanisme PLU ou …
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Prescription surfacique du PLU de la commune de Combles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Prescription linéraire du PLU de la commune de Combles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2014
Les prescriptions d'un document d'urbanisme sont définies dans l'article R123-11 du code de l …
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Limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien
DDT Côte-d'OrUpdated 30 Jun 2017
La limite du Plan Paysage du bassin Carrier de Comblanchien correspond aux limites des communes concernées par les …
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Plan local d'urbanisme de la commune de Combles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 15 Nov 2024
Le présent standard de données COVADIS concerne les documents de plans locaux d'urbanisme (PLU) et les plans …
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Zone du PLU de la commune de Combles
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 10 Feb 2014
Le Code de l'urbanisme définit quatre types de zones règlementées dans le plan local d'urbanisme (R …
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Plan de prévention des risques naturels de Combloux (Haute-Savoie) – approuvé le 31/07/2013
Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024
Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …
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BATHYMETRIE : Modèle numérique de terrain à 2 km pour le modèle régional utilisé comme entrée à la plateforme Hydrorun
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… de Litto3D (2009-2010), Les lacunes ont été comblées à partir : - des sondes issues des dalles SHOM (Carreau …
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Assiettes de servitude INT1 liée au voisinage de cimetière en Charente
Direction Départementale des Territoires de CharenteUpdated 28 Feb 2022
… Les puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du …
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Carte de synthèse des habitats benthiques côtiers du site Natura 2000 n° FR5300010 Côte de Trestel à Paimpol, Estuaires du Trieux et du Jaudy et Archipel de Bréhat
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les vides ont été comblés par interprétation lorsque des données bathymétriques et des images optiques étaient disponibles, ou …
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Zonage réglementé du PPR multirisques Inondation et Mouvements de Terrain sur la commune de CALLIAN (Var)
Direction Départementale des Territoires et de la Mer du VarUpdated 18 May 2020
… de pierres et de blocs, effondrements liés au comblement de cavités souterraines et érosions superficielles et ravinements. Les …
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Carte de synthèse des habitats benthiques côtiers du site Natura 2000 FR5300017 - Abers - Côtes des Légendes
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 23 Jul 2026
… Les vides ont été comblés par interprétation lorsque des données bathymétriques et des images satellites ou aéroportées étaient …
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BATHYMETRIE : Isobathes générées à partir des MNT Hydrorun de rang 3 et du modèle d'approche
Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 9 Dec 2024
… de Litto3D (2009-2010), Les lacunes ont été comblées à partir : - des sondes issues des dalles SHOM (Carreau …
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Table contenant les générateurs surfaciques liés aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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Table contenant les assiettes surfaciques liées aux servitudes de la catégorie INT1 en Pas-de-Calais
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 7 Jun 2021
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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Assiette de servitude INT1 instituée au voisinage des cimetières - version numérisée DDT 63
Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 30 Jul 2025
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 23 Nov 2023
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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SUP INT1 - Servitudes instituées au voisinage des cimetières en Meurthe-et-Moselle (Générateur)
Direction Départementale des Territoires de Meurthe-et-MoselleUpdated 9 Jul 2021
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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Générateurs liés à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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Assiettes liées à la servitude de catégorie INT1 en Seine-et-Marne
Direction Départementale des Territoires de Seine-et-MarneUpdated 21 Oct 2021
… puits peuvent, après visite contradictoire d'experts, être comblés par arrêté du préfet à la demande du maire …
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