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656 datasets for “collectivite”
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2010
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2010 validité : 01/01/2010
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Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022
Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014
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Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …
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Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023
Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2022
Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable …
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Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est
DREAL Grand EstUpdated 9 Apr 2018
Ces données recensent les collectivités du Grand Est engagées dans une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère
DDT de l'IsèreUpdated 5 May 2021
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …
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Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020
… Au niveau national, l'analyse des candidatures a abouti à la sélection de : - 20 collectivités "Villes respirables en …
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Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
… réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : C Source …
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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
… réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : C Source …
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Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
… réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : D Source …
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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
… réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : D Source …
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Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
… réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : A Source …
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Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016
… réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : A Source …
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Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"
DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023
Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier" Description : La démarche ÉcoQuartier, portée par le …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret
Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Jul 2015
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …
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Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026
Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …
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Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Dec 2022
Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …
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