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656 datasets for “collectivite”

  1. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable (Table …

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  2. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2017

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2017 validité : 01/01/2017

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  3. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2010

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2010 validité : 01/01/2010

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  4. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes pour l'aménagement de rivière dans l'Orne en 2014

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 24 Aug 2022

    Compétences des collectivités sur les rivières de l'Orne en 2014 validité : 01/01/2014

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  5. data.gouv.fr

    Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023

    Les collectivités productrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …

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  6. data.gouv.fr

    Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer d'Ille-et-VilaineUpdated 29 Jun 2023

    Les collectivités distributrices de l’eau potable sur le département d’Ille-et-Vilaine. Donnée au 1er janvier …

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  7. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 10 Jan 2022

    Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un projet retenu au titre des Transports Collectifs et Mobilité Durable …

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  8. data.gouv.fr

    Collectivités engagées dans une démarche Agenda 21 dans le Grand Est

    DREAL Grand EstUpdated 9 Apr 2018

    Ces données recensent les collectivités du Grand Est engagées dans une démarche Agenda 21 (projet territorial de Développement …

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  9. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 5 May 2021

    Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …

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  10. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais lauréates du label "Villes Respirables"

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 8 Oct 2020

    … Au niveau national, l'analyse des candidatures a abouti à la sélection de : - 20 collectivités "Villes respirables en …

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  11. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    … réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : C Source …

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  12. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type C)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    … réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : C Source …

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  13. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    … réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : D Source …

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  14. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type D)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    … réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : D Source …

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  15. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - nuit – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    … réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : A Source …

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  16. data.gouv.fr

    Carte de bruit stratégique - jour – voies des collectivités locales dans le Cantal (Type A)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 20 Sept 2016

    … réseau routier des collectivités territoriales dans le Cantal Voies concernées : RRD et VC Type de carte : A Source …

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  17. data.gouv.fr

    Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier"

    DDTM Pas-de-CalaisUpdated 24 Jan 2023

    Titre : Collectivités du Pas-de-Calais ayant un quartier labellisé "écoquartier" Description : La démarche ÉcoQuartier, portée par le …

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  18. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Jul 2015

    Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …

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  19. data.gouv.fr

    Collectivités territoriales compétentes en Assainissement collectif dans l'Orne en 2026

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 23 Feb 2026

    Un EPCI quelle que soit sa forme peut avoir des compétences Assainissement non collectif attribuées par ses statuts …

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  20. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Dec 2022

    Le point de rejet localise l'aboutissement du flux de pollution résiduel, après traitement en station d'épuration …

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“collectivite” datasets · Open Data Finder