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93 datasets for “claires”

  1. data.gouv.fr

    PPRT ADISSEO-TOURMALINE de Saint-Clair-du-Rhône approuvé le 18-07-2018

    DDT de l'IsèreUpdated 2 Apr 2024

    Les plans de prévention des risques (PPR) constituent l'instrument essentiel de l'État en matière de prévention …

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    • NB379F4C7C225404FAD23D0B60B311533
  2. data.gouv.fr

    Plan de prévention des risques naturels de Dingy-Saint-Clair (Haute-Savoie) – approuvé le 29/11/1999

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SavoieUpdated 2 Apr 2024

    Le standard de données COVADIS sur les plans de prévention des risques comporte toutes les spécifications techniques et …

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  3. data.gouv.fr

    PLUiH de l'Agglomération de la Région de Compiègne - approbation du 18/12/2025

    Communauté d'Agglomération de la Région de Compiègne et de la Basse AutomneUpdated 18 Dec 2025

    Plan Local d'Urbanisme Intercommunal tenant lieu de Programme Local de l'Habitat dématérialisé de l'Agglomération de …

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  4. data.gouv.fr

    95PREF20050001 - PPRI de la vallée de l'Epte

    Direction Départementale des Territoires du Val-d'OiseUpdated 10 Jul 2013

    … Risques naturels "inondations" sur les communes de Amenucourt, Bray-et-Lu, Montreuil-sur-Epte, St-Clair-sur-Epte.

    • INCONNU
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  5. data.gouv.fr

    Classement sanitaire des zones de production de coquillages sur le littoral de la Charente-Maritime.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 31 Aug 2021

    Localisation des périmètres de classement sanitaire des zones de production conchylicole sur le DPM et en Claires. (fouisseurs …

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  6. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Ecolab

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    … rouge clair (r), correspondant au principe d'interdiction avec quelques aménagements possibles, • la zone bleue clair (b), où …

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  7. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT généré par la société SANOFI sur le territoire des communes de Vertolaye, Marat et Bertignat (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Sept 2019

    … thermique très fort plus (TF+) et toxique fort plus (F+), 2/une zone rouge clair en relation avec …

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  8. data.gouv.fr

    Carte des objectifs de gestion différenciée de l'éclairage en Bretagne en Bretagne (2024)

    Région BretagneUpdated 27 Aug 2026

    … couleur, du bleu foncé (a) au bleu plus clair (d) : a. Atteindre l’excellence sur les superficies des …

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  9. data.gouv.fr

    Préconisations en matière d'urbanisme autour de sites industriels dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 27 Mar 2026

    … principe général est l'inconstructibilité, - une zone rouge clair (r) correspond à un risque fort dont le principe …

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  10. data.gouv.fr

    issu de Bassin d'emploi

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 13 Apr 2015

    … Ministère du Travail) n'a pas de définition clairement énoncée. Les bassins sont des subdivisions des zones d …

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  11. data.gouv.fr

    Cours d'eau - Mayotte 2021 - BD Topage®

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières …

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  12. data.gouv.fr

    Cours d'eau - Métropole 2019 - BD Topage®

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières …

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  13. data.gouv.fr

    Cours d'eau - Métropole 2023 - BD Topage®

    Système d'Information sur l'EauUpdated 7 Jun 2024

    … un Nœud Hydrographique transfrontalier commun sera partagé entre les 2 pays (en attente des délimitations claires des frontières …

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  14. data.gouv.fr

    Bassin d'emploi 2008 dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 2 Feb 2015

    … Ministère du Travail) n'a pas de définition clairement énoncée. Les bassins sont des subdivisions des zones d …

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  15. data.gouv.fr

    PPRM - Zones réglementées des Plans de Prévention des Risques Miniers - Isère

    DDT de l'IsèreUpdated 17 Apr 2026

    … Il a pour objet d‘énoncer, de manière claire et opérationnelle, les mesures réglementaires qui s‘appliquent à …

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  16. data.gouv.fr

    Zone réglementée du PPRT généré par la société Titanobel sur les communes de Moissat, Reignat, Glaine-Montaigut et Ravel (Puy de Dôme)

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Sept 2019

    … aléa TF+ et TF), - une zone r (rouge clair) : zone de dangers graves pour la vie humaine (correspondant …

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  17. data.gouv.fr

    Zonage règlementaire du Plan de Prévention Multi-Risques de la Basse Vallée de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer du CalvadosUpdated 7 Oct 2021

    … Amfreville, Ranville, Bénouville, Blainville-sur-Orne, Colombelles, Hérouville-Saint-Clair, Mondeville, Caen, Fleury-sur-Orne, Louvigny, Bretteville-sur …

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  18. data.gouv.fr

    Zone reglementée du PPR inondation du bassin de l'Auzon (63DDT19980006) approuvé le 09/05/2007 - Puy-de-Dôme

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 14 May 2019

    … urbaines exposées à un aléa moyen - Zone rouge clair : zones d’expansion de crues à préserver ou zones …

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  19. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque technologique Cristanol

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 3 Mar 2025

    … foncière de la société CRISTANOL ; • la zone rouge clair (r), où le principe d'interdiction de nouvelles constructions …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage réglementaire du plan de prévention du risque inondation par débordement de la rivière Marne – secteur Épernay - CAECPC

    DDT de la Marne (DDT51)Updated 8 Feb 2022

    … les « zones soumises à prescriptions », dites « zone magenta », « zone bleue moyen » ou « zone bleu clair », suivant le niveau …

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