Search results for citoyens
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35 datasets for “citoyens”
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Formations sanitaire et social en Bretagne
Région BretagneUpdated 29 Sept 2025
Localisation des formations sanitaire et social au niveau établissement. Des informations sur les contacts, site web et financement …
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Bâtiments des lycées gérés par la Région Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Dec 2020
Cette couche contient le contour des bâtiments des lycées gérés par la Région Bretagne. Elle contient des informations …
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Lycées en Bretagne
Région BretagneUpdated 1 Mar 2022
Cette couche contient le positionnement des lycées sur le territoire de la Bretagne. Le ponctuel décrivant le lycée …
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Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne
Région BretagneUpdated 4 Jun 2025
… Il s’agit d’un projet pédagogique et éco-citoyen de connaissance et de protection du milieu marin …
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Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de la Vienne
DDT VienneUpdated 30 Apr 2025
… Cette donnée vise à informer les citoyens et les décideurs sur le risque d’inondation. Elle n’a …
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Consommation d’espace 2009-2017 selon fichiers fonciers (CEREMA)
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019
… mettre] à la disposition des territoires et des citoyens des données transparentes et comparables à toutes les échelles …
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N_COURS_EAU_BCAE_L_039
DDT JuraUpdated 20 Jan 2026
… des aides PAC pour les agriculteurs et les citoyens. Elle sera également accessible sur telepac lors de la …
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Zonage du contrat urbain de cohésion sociale
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
… vie - réussite éducative - prévention de la délinquance et citoyenneté - santé **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole **Créateur **Développement …
- ARCGIS
- SHP
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France relance en Bretagne - Lauréats
Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025
… En permettant une vue par commune et intercommunalité, cette carte a vocation à informer tout citoyen, entreprise ou …
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Lycées impliqués dans le Conseil régional des jeunes en Bretagne
Région BretagneUpdated 31 Jul 2026
… Il permet aussi aux jeunes d’apprendre à devenir des citoyen·nes averti·es et responsables. Les lycées …
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Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de l'Hérault
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 4 Feb 2022
L’information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs est un droit inscrit dans le Code …
- INCONNU
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AZI - Crues de l'atlas des zones inondables dans le département des Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 28 Nov 2024
… Cette carte vise à informer les citoyens et les décideurs sur le risque d’inondation. Elle n’a …
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Communes concernées par un ou plusieurs risque(s) majeur(s) dans le département de la Nièvre (58)
DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023
« Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines …
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[DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie
DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024
… 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté redéfinit les conditions d’application territoriale du dispositif résultant …
- FORMAT SHAPE
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Atlas des cavités dans le département de Maine-et-Loire(49)
DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2021
… à la connaissance des collectivités locales et des citoyens. Les communes doivent tenir compte de ces informations dans …
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Limites des nouvelles communes concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne
Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Nov 2025
… la couche l_com_ppr_s_2014 . « Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques …
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Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur
DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023
… La loi Égalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 a révisé les conditions d’exemption des communes du …
- INCONNU
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Eolien terrestre en Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024
… services régionaux et départementaux de l'État, collectivités territoriales, sociétés concessionnaires et citoyens. Les DREAL ont un rôle …
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ÉcoQuartiers en Charente-Maritime - suivi des démarches et localtisation.
Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 1 Apr 2016
… impliquant tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, mais aussi par l’offre d …
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Plans de paysages en vigueur ou en projet dans le Grand-Est
DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2026
… Co-construire Permettre aux citoyens de participer à une démarche de concertation est l'objectif de cette phase …
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