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35 datasets for “citoyen”

  1. data.gouv.fr

    Formations sanitaire et social en Bretagne

    Région BretagneUpdated 29 Sept 2025

    Localisation des formations sanitaire et social au niveau établissement. Des informations sur les contacts, site web et financement …

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    • WFS
  2. data.gouv.fr

    Bâtiments des lycées gérés par la Région Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Dec 2020

    Cette couche contient le contour des bâtiments des lycées gérés par la Région Bretagne. Elle contient des informations …

    • WMS
    • WFS
  3. data.gouv.fr

    Lycées en Bretagne

    Région BretagneUpdated 1 Mar 2022

    Cette couche contient le positionnement des lycées sur le territoire de la Bretagne. Le ponctuel décrivant le lycée …

    • WMS
    • WFS
  4. data.gouv.fr

    Ecoles labellisées ou inscrites "Aires Educatives" en Bretagne

    Région BretagneUpdated 4 Jun 2025

    … Il s’agit d’un projet pédagogique et éco-citoyen de connaissance et de protection du milieu marin …

    • WMS
    • WFS
  5. data.gouv.fr

    Zones inondables en dehors des zones réglementaires des PPRI dans le département de la Vienne

    DDT VienneUpdated 30 Apr 2025

    … Cette donnée vise à informer les citoyens et les décideurs sur le risque d’inondation. Elle n’a …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
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    • WFS
  6. data.gouv.fr

    Consommation d’espace 2009-2017 selon fichiers fonciers (CEREMA)

    Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 7 Nov 2019

    … mettre] à la disposition des territoires et des citoyens des données transparentes et comparables à toutes les échelles …

    • ESRI SHAPEFILE (SHP)
    • WMS
    • WFS
  7. data.gouv.fr

    N_COURS_EAU_BCAE_L_039

    DDT JuraUpdated 20 Jan 2026

    … des aides PAC pour les agriculteurs et les citoyens. Elle sera également accessible sur telepac lors de la …

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  8. data.gouv.fr

    Zonage du contrat urbain de cohésion sociale

    Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026

    … vie - réussite éducative - prévention de la délinquance et citoyenneté - santé **Thématique **Habitat / Locaux **Producteur **Brest métropole **Créateur **Développement …

    • ARCGIS
    • SHP
    • WMS
  9. data.gouv.fr

    France relance en Bretagne - Lauréats

    Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement de BretagneUpdated 18 Sept 2025

    … En permettant une vue par commune et intercommunalité, cette carte a vocation à informer tout citoyen, entreprise ou …

    • WMS
    • WFS
  10. data.gouv.fr

    Lycées impliqués dans le Conseil régional des jeunes en Bretagne

    Région BretagneUpdated 31 Jul 2026

    … Il permet aussi aux jeunes d’apprendre à devenir des citoyen·nes averti·es et responsables. Les lycées …

    • WMS
    • WFS
  11. data.gouv.fr

    Dossier Départemental sur les Risques Majeurs de l'Hérault

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de l'HéraultUpdated 4 Feb 2022

    L’information des citoyens sur les risques naturels et technologiques majeurs est un droit inscrit dans le Code …

    • INCONNU
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    • WFS
  12. data.gouv.fr

    AZI - Crues de l'atlas des zones inondables dans le département des Pyrénées-Atlantiques

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 28 Nov 2024

    … Cette carte vise à informer les citoyens et les décideurs sur le risque d’inondation. Elle n’a …

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  13. data.gouv.fr

    Communes concernées par un ou plusieurs risque(s) majeur(s) dans le département de la Nièvre (58)

    DDT NièvreUpdated 6 Jun 2023

    « Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques majeurs auxquels ils sont soumis dans certaines …

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  14. data.gouv.fr

    [DREAL OCCITANIE] Taux de logements sociaux imposés par la loi relative à la solidarité et au renouvellement urbain (SRU) en Région Occitanie

    DREAL OccitanieUpdated 5 Mar 2024

    … 2017 relative à l’égalité et à la citoyenneté redéfinit les conditions d’application territoriale du dispositif résultant …

    • FORMAT SHAPE
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  15. data.gouv.fr

    Atlas des cavités dans le département de Maine-et-Loire(49)

    DDT de Maine-et-LoireUpdated 26 Oct 2021

    … à la connaissance des collectivités locales et des citoyens. Les communes doivent tenir compte de ces informations dans …

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  16. data.gouv.fr

    Limites des nouvelles communes concernées par un Plan de Prévention des Risques (PPR) dans le département de l'Orne

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 6 Nov 2025

    … la couche l_com_ppr_s_2014 . « Les citoyens ont un droit à l’information sur les risques …

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  17. data.gouv.fr

    Communes exemptées en 2023-2025 - Bilan Solidarité et Renouvellement Urbain (SRU) - en Provence-Alpes-Côte d'Azur

    DREAL Provence-Alpes-Côte d'AzurUpdated 20 Oct 2023

    … La loi Égalité et Citoyenneté du 27 janvier 2017 a révisé les conditions d’exemption des communes du …

    • INCONNU
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  18. data.gouv.fr

    Eolien terrestre en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 15 Nov 2024

    … services régionaux et départementaux de l'État, collectivités territoriales, sociétés concessionnaires et citoyens. Les DREAL ont un rôle …

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  19. data.gouv.fr

    ÉcoQuartiers en Charente-Maritime - suivi des démarches et localtisation.

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de Charente-MaritimeUpdated 1 Apr 2016

    … impliquant tous les acteurs de la ville, du citoyen à l’élu, mais aussi par l’offre d …

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  20. data.gouv.fr

    Plans de paysages en vigueur ou en projet dans le Grand-Est

    DREAL Grand EstUpdated 30 Apr 2026

    … Co-construire Permettre aux citoyens de participer à une démarche de concertation est l'objectif de cette phase …

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