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757 datasets for “circulation”
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Restrictions de circulation routière en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 15 Nov 2024
Ensemble des restriction de circulation sur les réseaux routiers en Corrèze
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Routes à grande circulation (60)
DDT OiseUpdated 28 Oct 2021
Une route à grande circulation est une route définie par l’article 22 de la loi "libertés et …
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Réseau des routes à grande circulation
DDT CreuseUpdated 12 Dec 2022
Réseau des routes à grande circulation, décret n° 2009-615 du 3 juin 2009 Numérisé à partir de …
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Routes à Grande Circulation (RGC) dans le département de la Meuse
DDT de la MeuseUpdated 22 Jun 2026
Les routes à grande circulation (RGC) sont un ensemble de voies qui bénéficient de règles de voirie particulières …
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Routes à Grande Circulation (RGC) dans les Pyrénées-Atlantiques
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Pyrénées-AtlantiquesUpdated 24 Sept 2018
Il s'agit des tronçons de routes classées à grande circulation (RGC) dans les Pyrénées-Atlantiques, couche L …
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Routes à Grande circulation de Seine-Maritime et de l'Eure
DDTM de la Seine-MaritimeUpdated 16 Feb 2023
… routes à grande circulation de Seine-Maritime et de l'Eure (Décret n° 2010-578 du 31 mai …
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Arrêtés temporaires de circulation en cours
Brest métropoleUpdated 15 Jun 2026
Arrêtés temporaires de circulation émis par la voirie. **Thématique **Mobilité / Déplacement / Transports **Producteur **Brest métropole **Créateur **Voirie Réseaux …
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Restriction de circulation sur la voirie locale en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Oct 2016
L_RESTRICTION_CIRCUL_VLOC_L_019 Ensemble des restrictions de circulation sur le réseau de la voirie locale …
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Secteurs avec interdiction de circulation des 4*4 par arrêté municipal
Direction Départementale et des Territoires du CantalUpdated 5 Apr 2016
Secteurs avec interdiction de circulation des 4*4 par arrêté municipal
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Accidents de circulation (Brest métropole)
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Localisation des accidents de circulation. Cet inventaire porte sur les accidents de la circulation intervenus depuis janvier 2001 …
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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels
DDT ArdennesUpdated 15 Nov 2024
Extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et …
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Espaces de circulation apaisée
Brest métropoleUpdated 9 Nov 2026
Espaces de circulation apaisée Orientation d’aménagement et de programmation (OAP) - Transports et déplacements PLU en vigueur (approuvé …
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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 72 tonnes
DDT ArdennesUpdated 30 Jul 2025
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est inférieur à 72T
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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 120 tonnes
DDT ArdennesUpdated 8 Jun 2022
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 94T et …
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Réseau interdépartemental de circulation des transports exceptionnels limité à 94 tonnes
DDT ArdennesUpdated 8 Jun 2022
extrait des routes ouvertes à la circulation des transports exceptionnels dont le tonnage est supérieur à 72T et …
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Route à grande circulation dans le département de la Haute-Marne
DDT Haute-MarneUpdated 5 Aug 2026
Les routes à grande circulation, quelle que soit leur appartenance domaniale, sont les routes qui permettent d'assurer …
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Routes à grande circulation dans le département de la Côte-d'Or
DDT Côte-d'OrUpdated 3 Apr 2017
Routes à grande circulation au titre du décret n° 2010-578 du 31 mai 2010 modifiant le décret …
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Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau à grande circulation de la Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 22 May 2024
L_TAMPON_75m_RGC_019 Tampon de 75 m autour des tronçons du réseau à grande circulation de …
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Restrictions de circulation sur les routes départementales (RD) en Corrèze
Direction Départementale des Territoires de la CorrèzeUpdated 13 Oct 2016
L_RESTRICTION_CIRCUL_RD_019 Ensemble des restrictions de circulation sur le réseau routier départemental de la Corrèze …
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Bande Littorale des 300 mètres relative à la baignade et à la circulation des engins nautiques - Bouches-du-rhone
Direction Départementale des Territoires et de la Mer des Bouches-du-RhôneUpdated 17 Feb 2026
Zone ou s'exerce la police du maire concernant la baignade et la circulation des engins nautiques. Voir …
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