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218 datasets for “circulaire”

  1. data.gouv.fr

    Observations d'huîtres plates (Ostrea edulis) lors des suivis macrophytes DCE Lagunes dans la lagune de Salses-Leucate du 29/05/2026

    Institut français de recherche pour l'exploitation de la mer (IFREMER)Updated 21 Jul 2026

    Deux données de présence d’huîtres plates ont été relevées dans la lagune de Salses-Leucate lors des …

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  2. data.gouv.fr

    Zones de recherches et secours (SAR)

    ShomUpdated 19 Feb 2026

    … La couche a été produite par le Shom en application de la circulaire la circulaire de l’Organisation …

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  3. data.gouv.fr

    Massifs forestiers classés à risque feu de forêt au titre du PDPFCI dans la Vienne

    DDT VienneUpdated 15 Nov 2025

    … définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont délimités lors de …

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  4. data.gouv.fr

    Périmètres, zonages et effets des PAC risques technologiques du département du Rhône

    Direction Départementale des Territoires du RhôneUpdated 24 Sept 2026

    … soit Z1/Z2, soit ZPR/ZPE) quand ils sont antérieurs à la circulaire PAC-RT du 4 mai …

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  5. data.gouv.fr

    DDT 70 - Zone de phénomènes d'affaissement et d'effondrement : les dolines

    Direction Départementale des Territoires de Haute-SaôneUpdated 3 May 2018

    Localisation des dolines (dépressions circulaires, morphologie typique des terrains karsifiables) en haute-Saône.

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  6. data.gouv.fr

    Massif forestier du L. 321-6 du code forestier dans les Alpes de Haute-Provence

    Direction Départementale des Territoires des Alpes-de-Haute-ProvenceUpdated 22 Jun 2017

    … définition annexe 2 de la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 du 24 septembre 2002) sont délimités lors de …

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  7. data.gouv.fr

    BD Carthage Guadeloupe - 2009

    Système d'Information sur l'EauUpdated 3 Aug 2009

    … Textes de référence : - circulaires interministérielles du 28 mai et du 15 novembre 1968 - circulaire n°91-50 du …

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  8. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDT DordogneUpdated 9 Apr 2024

    Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 …

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  9. data.gouv.fr

    Aléas feux de foret porté à connaissance en 2023

    Direction Départementale des Territoire du Puy-de-DômeUpdated 13 Jun 2024

    … http://piece-jointe-carto.developpement-durable.gouv.fr/DEPT063A/2023-07-26-Circulaire Ministre Ecologie_Carte nationale feux …

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  10. data.gouv.fr

    Zone d'application de la réglementation du débroussaillement

    DDTM AudeUpdated 30 Sept 2022

    Les définitions des formations végétales et la procédure de zonage figurent dans la circulaire DERF/SDF/C2002-3017 …

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  11. data.gouv.fr

    Contrats de rivières en Côte-d'Or

    DDT Côte-d'OrUpdated 6 Apr 2017

    … Institué par la circulaire du ministre de l'Environnement du 5 février 1981, le contrat de rivière s …

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  12. data.gouv.fr

    Objectif d'état écologique des cours d'eau dans le département de l'Orne en 1985

    Direction Départementale des Territoires de l'OrneUpdated 17 Apr 2026

    Objectif d'état écologique des cours d'eau établi entre 1980 et 1985 en application de la circulaire …

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  13. data.gouv.fr

    EAU : Cours d'eau pour la conditionnalité

    DDT IndreUpdated 19 May 2015

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  14. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans le Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 27 Jul 2015

    … La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données à renseigner concernant le point de rejet …

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  15. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans l'Yonne

    DDT YonneUpdated 22 Jul 2021

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  16. data.gouv.fr

    Points de rejet dans le milieu naturel des stations d'épuration collectives suivies par le services police de l'eau de la ddtm56

    DDTM MorbihanUpdated 16 Jan 2026

    … tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données …

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  17. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité sur le département du Cher

    Direction Départementale des Territoires du CherUpdated 2 Sept 2014

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  18. data.gouv.fr

    Cours d'eau pour la conditionnalité dans le département du Loiret

    Direction Départementale des Territoires du LoiretUpdated 8 Sept 2021

    … Ces cours d'eau sont définis dans la circulaire interministérielle Map-Medd DGFAR/SDSTAR/C2005-5046 du 27 …

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  19. data.gouv.fr

    Points d'introduction dans le milieu naturel des eaux épurées issues des STEP des collectivités dans la Somme

    Direction Départementale des Territoires et de la Mer de la SommeUpdated 8 Dec 2022

    … tuyau, forage d'injection, site d'infiltration).La circulaire MEDD du 20 décembre 2002 détaille aussi les données …

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  20. data.gouv.fr

    Zonage des Porter à connaissance (PAC) Risques Technologiques (RT) autour des ICPE en Auvergne-Rhône-Alpes _ H_TX_E_Rapide

    DREAL Auvergne-Rhône-AlpesUpdated 14 Apr 2026

    … Les recommandations types sont listées dans la circulaire. Les PAC sont susceptibles d’évoluer dans le temps. Ils …

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